Journal Officiel 2016 N°86 NS du 30/12/2016
- Arrêté n° 2417 CM du 28 décembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'association sportive Paddling Connection pour l'acquisition d'un va'a latté avec "iato" et "ama"
Voir Arrêté n° 2417 CM du 28/12/2016
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- Arrêté n° 2418 CM du 28 décembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Coopérative du lycée Paul-Gauguin pour financer l'achat de matériel de musculation
Voir Arrêté n° 2418 CM du 28/12/2016
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- Arrêté n° 2419 CM du 28 décembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française pour la prise en charge des examens médicaux des sportifs inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau au titre de l'année 2016
Voir Arrêté n° 2419 CM du 28/12/2016
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- Arrêté n° 2420 CM du 28 décembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de la Fédération tahitienne de tir à l'arc pour financer l'acquisition d'équipements de contrôle des tirs lors des compétitions
Voir Arrêté n° 2420 CM du 28/12/2016
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- Arrêté n° 2421 CM du 28 décembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention en faveur du Soroptimist International Club de Tahiti-Papeete pour la réalisation du projet "Lutte contre l'illettrisme et développement de l'autonomie de femmes de tout âge en situation précaire" dans le cadre de l'appel à projets pour l'autonomisation des femmes 2016
Voir Arrêté n° 2421 CM du 28/12/2016
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- Arrêté n° 2422 CM du 28 décembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement en faveur de l'association Rugby Club de Pirae pour le financement de son activité générale au titre de l'année 2016
Voir Arrêté n° 2422 CM du 28/12/2016
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- Arrêté n° 2423 CM du 28 décembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement en faveur du centre CNAM (Conservatoire national des arts et métiers) en Polynésie française dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2016
Voir Arrêté n° 2423 CM du 28/12/2016
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- Arrêté n° 2424 CM du 28 décembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement en faveur de la Fédération polynésienne de lutte et disciplines associées pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2016
Voir Arrêté n° 2424 CM du 28/12/2016
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- Arrêté n° 2425 CM du 28 décembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement en faveur de l'association Pirae Va'a pour le financement de son activité générale au titre de l'année 2016
Voir Arrêté n° 2425 CM du 28/12/2016
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- Arrêté n° 2395 CM du 28 décembre 2016 rendant exécutoire la délibération n° 44-2016 CHPF du 29 novembre 2016 de l'établissement public dénommé "Centre hospitalier de la Polynésie française" modifiant la délibération n° 9-2014 CHPF du 20 février 2014 adoptant le plan d'amortissement de l'établissement
Voir Arrêté n° 2395 CM du 28/12/2016
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