Journal Officiel 2017 N°102 du 22/12/2017
- Arrêté n° 13261 MPF du 18 décembre 2017 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Rachelle Teapiki sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 443)
Voir Arrêté n° 13261 MPF du 18/12/2017
-------------------
- Arrêté n° 13262 MPF du 18 décembre 2017 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Jeanne Taerea épouse Narii sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 308)
Voir Arrêté n° 13262 MPF du 18/12/2017
-------------------
- Arrêté n° 13263 MPF du 18 décembre 2017 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Jérôme Marie Guilloux sis à Takume, commune de Makemo (exploitant n° 6)
Voir Arrêté n° 13263 MPF du 18/12/2017
-------------------
- Arrêté n° 13264 MPF du 18 décembre 2017 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Leilanie Heia Ah-Lo épouse Pere sis à Takume, commune de Makemo (exploitant n° 129)
Voir Arrêté n° 13264 MPF du 18/12/2017
-------------------
- Arrêté n° 13265 MPF du 18 décembre 2017 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Jean-Paul Ariie Pere sis à Takume, commune de Makemo (exploitant n° 128)
Voir Arrêté n° 13265 MPF du 18/12/2017
-------------------
- Arrêté n° 13266 MPF du 18 décembre 2017 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Noëlla Anna Swapp sis à Katiu, commune de Makemo (exploitant n° 191)
Voir Arrêté n° 13266 MPF du 18/12/2017
-------------------
- Arrêté n° 13267 MPF du 18 décembre 2017 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Tekaiti Gérard Raphaël Juventin sis à Takapoto, commune de Takaroa (exploitant n° 344)
Voir Arrêté n° 13267 MPF du 18/12/2017
-------------------
- Arrêté n° 13187 MPF du 15 décembre 2017 rendant exécutoire la délibération n° 12-2017 du 24 novembre 2017 de l'Etablissement public d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de la Polynésie française portant approbation de la décision modificative n° 2 au budget 2017
Voir Arrêté n° 13187 MPF du 15/12/2017
-------------------
- Arrêté n° 13188 MPF du 15 décembre 2017 rendant exécutoire la délibération n° 13-2017 du 24 novembre 2017 de l'Etablissement public d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de la Polynésie française portant approbation du budget primitif 2018
Voir Arrêté n° 13188 MPF du 15/12/2017
-------------------
- Arrêté n° 12996 MET du 13 décembre 2017 portant nomination de Mme Raihere Hana Hereiti Laura Marie Galenon, ingénieur subdivisionnaire stagiaire, en qualité de chef de l'arrondissement maritime par intérim de la direction de l'équipement
Voir Arrêté n° 12996 MET du 13/12/2017
-------------------
Page : 1   2   3   4   5   6   7   8   9   10   11   12  13   14   15   16   Page précédente