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Journal Officiel 2017 N°104 NC du 29/12/2017


  • Arrêté n° 13382 MET du 21 décembre 2017 portant nomination de M. Otis Ioane, adjoint au chef de la subdivision territoriale de Tahiti, en qualité de chef de la subdivision territoriale de Tahiti par intérim de la direction de l'équipement
    Voir Arrêté n° 13382 MET du 21/12/2017
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  • Décision n° 13383 MET/DPAM du 21 décembre 2017 proclamant les résultats de la session d'examen conduisant à l'obtention du certificat de pilote lagonaire (CPL) tenue à Manihi le 24 novembre 2017
    Voir Décision n° 13383 MET/DPAM du 21/12/2017
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  • Décision n° 13384 MET/DPAM du 21 décembre 2017 proclamant les résultats de la session d'examen conduisant à l'obtention du certificat de patron lagonaire pêche et cultures marines (CPLPCM) organisée à Hao du lundi 20 au jeudi 23 novembre 2017
    Voir Décision n° 13384 MET/DPAM du 21/12/2017
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  • Décision n° 13385 MET/DPAM du 21 décembre 2017 proclamant les résultats de la session d'examen conduisant à l'obtention du certificat de pilote lagonaire (CPL) tenue à Hao (Tuamotu) du lundi 20 au vendredi 24 novembre 2017
    Voir Décision n° 13385 MET/DPAM du 21/12/2017
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  • Arrêté n° 13357 MTF du 20 décembre 2017 proclamant les résultats du concours externe pour le recrutement, sur titres, de 45 praticiens hospitaliers de catégorie A, relevant de la fonction publique de la Polynésie française appelés à exercer au Centre hospitalier de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 13357 MTF du 20/12/2017
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  • Arrêté n° 13405 MTF du 21 décembre 2017 portant modification de l'arrêté n° 10354 MTF du 16 octobre 2017 portant délégation de signature à M. Thierry Delmas, directeur général de l'éducation et des enseignements
    Voir Arrêté n° 13405 MTF du 21/12/2017
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  • Arrêté n° 13374 MCE du 20 décembre 2017 autorisant M. Paul Niva à effectuer une campagne de fouilles préventives sur la terre Taaone 2 lot B parcelle 1, cadastrée A291, sise dans la commune de Pirae, île de Tahiti
    Voir Arrêté n° 13374 MCE du 20/12/2017
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  • Arrêté n° A225-2017 APF/SG du 26 décembre 2017 portant nomination de Mme Tania Christina Berthou en qualité de chef du service des évaluations et des études de l'assemblée de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 225-2017 APF/SG du 26/12/2017
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  • Délibération municipale n° 58-2017 du 8 décembre 2017 modifiant le taux des centimes additionnels à la contribution des patentes, à la contribution des licences et à l'impôt foncier sur les propriétés bâties à percevoir au profit de la commune de Gambier
    Voir Délibération n° 582017 du 08/12/2017
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  • Direction des affaires foncières. - Avis de curatelle aux successions et biens vacants n° 20106 VP/RCH du 30 novembre 2017
    Voir Autres n° 20106 VP/RCH du 30/11/2017
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