Journal Officiel 2017 N°104 NC du 29/12/2017
- Arrêté n° 13365 MET du 20 décembre 2017 autorisant le navire Aremiti 1 à desservir certains atolls des Tuamotu dans le cadre du transport scolaire en décembre 2017 et janvier 2018
Voir Arrêté n° 13365 MET du 20/12/2017
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- Arrêté n° 13366 MET/DPAM du 20 décembre 2017 portant modification de l'arrêté n° 10488 MET du 27 novembre 2015 modifié portant délivrance d'un agrément à la SARL Moorea Trip Tours pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Moorea
Voir Arrêté n° 13366 MET/DPAM du 20/12/2017
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- Arrêté n° 13367 MET/DPAM du 20 décembre 2017 portant abrogation de l'arrêté n° 4034 MET/DPAM du 17 mai 2016 portant délivrance d'un agrément à M. Poerava Dammon Queen, sous l'enseigne commerciale Dammon's ATV Tour, pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Moorea
Voir Arrêté n° 13367 MET/DPAM du 20/12/2017
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- Arrêté n° 13375 MET du 20 décembre 2017 portant ouverture au titre de l'année 2018 d'une session d'examen du certificat de capacité à la conduite des taxis pour les îles du Vent (Tahiti et Moorea)
Voir Arrêté n° 13375 MET du 20/12/2017
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- Arrêté n° 13376 MET/DTT du 20 décembre 2017 portant remise en exploitation de la licence de taxi n° 1-145 accordée à M. Ropati Williams Leeteg
Voir Arrêté n° 13376 MET/DTT du 20/12/2017
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- Arrêté n° 13377 MET du 20 décembre 2017 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Oporo (partie) cadastrée AM n° 55, lot 2 parcelle D (plan 1) nécessaire à l'aménagement d'une route de desserte du remblai de Oporo à Uturoa, dans l'île de Raiatea
Voir Arrêté n° 13377 MET du 20/12/2017
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- Arrêté n° 13378 MET du 20 décembre 2017 portant modification de l'arrêté n° 8537 MET du 6 septembre 2017 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Teiriiri, cadastrée AA n° 73 (plan n° 6) nécessaire à la réalisation des travaux d'aménagement et de protection des berges de la rivière Putoa à Afareaitu, dans la [...]
Voir Arrêté n° 13378 MET du 20/12/2017
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- Arrêté n° 13379 MET du 20 décembre 2017 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Oporo (partie) cadastrée AM n° 55, lot 2, parcelle D (plan 1) nécessaire à l'aménagement d'une route de desserte du remblai de Oporo à Uturoa, dans l'île de Raiatea
Voir Arrêté n° 13379 MET du 20/12/2017
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- Arrêté n° 13380 MET du 20 décembre 2017 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Oporo (partie) cadastrée AM n° 55, lot 2, parcelle D (plan 1) nécessaire à l'aménagement d'une route de desserte du remblai de Oporo à Uturoa, dans l'île de Raiatea
Voir Arrêté n° 13380 MET du 20/12/2017
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- Arrêté n° 13381 MET du 21 décembre 2017 portant autorisation d'extraction de matériaux en terrain privé en faveur de l'entreprise LGTP
Voir Arrêté n° 13381 MET du 21/12/2017
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