Journal Officiel 2017 N°26 NC du 31/03/2017
- Avis n° 326 CM du 24 mars 2017 sur les programmes de vols réguliers de cabotage des compagnies aériennes Air France, Air Tahiti Nui et Air Calédonie International pour la saison IATA Eté 2017
Voir Avis n° 326 CM du 24/03/2017
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- Arrêté n° 327 CM du 24 mars 2017 relatif au prix de vente maximal de l'hydroélectricité dans le cadre de l'autorisation de forces hydrauliques de la vallée de Aakapa, commune de Nuku Hiva
Voir Arrêté n° 327 CM du 24/03/2017
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- Arrêté n° 328 CM du 24 mars 2017 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération des sports et jeux traditionnels - Amuitahiraa Tu'aro Ma'ohi, pour l'organisation du "Heiva Tu'aro Ma'ohi 2017" incluant le 1er championnat du monde de grimper au cocotier
Voir Arrêté n° 328 CM du 24/03/2017
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- Arrêté n° 329 CM du 24 mars 2017 portant affectation du bâtiment édifié sur la parcelle cadastrée commune de Rurutu, commune associée de Moerai, section BB n° 1, au profit de la commune de Rurutu
Voir Arrêté n° 329 CM du 24/03/2017
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- Arrêté n° 330 CM du 24 mars 2017 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime remblayé sis à Teahupoo, commune de Taiarapu-Ouest, au profit de Mme Marlène Doucet
Voir Arrêté n° 330 CM du 24/03/2017
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- Arrêté n° 331 CM du 24 mars 2017 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et du gazole, au bénéfice de la SC Araumu Perles, à l'usage de son exploitation perlicole sise à Marutea Sud, commune des Gambier (exploitant n° 4)
Voir Arrêté n° 331 CM du 24/03/2017
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- Arrêté n° 332 CM du 24 mars 2017 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et du gazole, au bénéfice de la SC Tahiti Perles, à l'usage de son exploitation perlicole sise aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 69)
Voir Arrêté n° 332 CM du 24/03/2017
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- Arrêté n° 333 CM du 24 mars 2017 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et du gazole, au bénéfice de la SC Polynésie Perles, à l'usage de son exploitation perlicole sise à Marutea Sud, commune des Gambier (exploitant n° 1)
Voir Arrêté n° 333 CM du 24/03/2017
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- Arrêté n° 344 CM du 24 mars 2017 approuvant le dossier de rectification du plan général d'aménagement de la commune de Papeete
Voir Arrêté n° 344 CM du 24/03/2017
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- Arrêté n° 346 CM du 24 mars 2017 portant abrogation de l'arrêté n° 1696 CM du 2 novembre 2015 portant autorisation d'occupation temporaire d'une dépendance du domaine public portuaire, sise au quai de Fare, commune de Huahine, au profit de Mme Valérie Valour
Voir Arrêté n° 346 CM du 24/03/2017
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