Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2017 - Numéros normaux > Journal Officiel 2017 N°38 du 12/05/2017

Journal Officiel 2017 N°38 du 12/05/2017


  • Arrêté n° 588 CM du 4 mai 2017 portant transfert de gestion des parcelles dépendant de la terre Taoe-Vaipahu, cadastrées commune de Pirae, section H n° 408 et n° 410, au profit de la commune de Pirae
    Voir Arrêté n° 588 CM du 04/05/2017
  • -------------------

  • Arrêté n° 552 CM du 3 mai 2017 rendant exécutoire la délibération n° 7-2017 TFTN du 30 mars 2017 portant adoption de la décision budgétaire modificative n° 1 de Te Fare Tauhiti Nui - Maison de la culture pour l'exercice 2017
    Voir Arrêté n° 552 CM du 03/05/2017
  • -------------------

  • Arrêté n° 569 CM du 4 mai 2017 rendant exécutoire la délibération n° 17-2017 CHPF du 31 mars 2017 du Centre hospitalier de la Polynésie française portant création de 54 postes au budget du CHPF
    Voir Arrêté n° 569 CM du 04/05/2017
  • -------------------

  • Arrêté n° 570 CM du 4 mai 2017 rendant exécutoire la délibération n° 18-2017 CHPF du 31 mars 2017 du Centre hospitalier de la Polynésie française portant création de quatre postes au budget de la psychiatrie
    Voir Arrêté n° 570 CM du 04/05/2017
  • -------------------

  • Arrêté n° 571 CM du 4 mai 2017 rendant exécutoire la délibération n° 19-2017 CHPF du 31 mars 2017 du Centre hospitalier de la Polynésie française portant création d'un poste au budget de l'Hospitel
    Voir Arrêté n° 571 CM du 04/05/2017
  • -------------------

  • Arrêté n° 572 CM du 4 mai 2017 rendant exécutoire la délibération n° 20-2017 CHPF du 31 mars 2017 du Centre hospitalier de la Polynésie française portant création de trois postes au budget général dans le cadre des contrats d'objectifs et de moyens conclus entre le CHPF et les régimes de protection sociale
    Voir Arrêté n° 572 CM du 04/05/2017
  • -------------------

  • Arrêté n° 573 CM du 4 mai 2017 rendant exécutoire la délibération n° 21-2017 CHPF du 31 mars 2017 du Centre hospitalier de la Polynésie française portant création de trois postes au budget annexe de la Psychiatrie dans le cadre des contrats d'objectifs et de moyens conclus entre le CHPF et les régimes de protection sociale
    Voir Arrêté n° 573 CM du 04/05/2017
  • -------------------

  • Arrêté n° 574 CM du 4 mai 2017 rendant exécutoire la délibération n° 22-2017 CHPF du 31 mars 2017 du Centre hospitalier de la Polynésie française approuvant la création de treize postes financés par l'Etat au budget annexe des unités de consultations et de soins ambulatoires pour l'année 2017
    Voir Arrêté n° 574 CM du 04/05/2017
  • -------------------

  • Arrêté n° 576 CM du 4 mai 2017 rendant exécutoire la délibération n° 1-2017 CG.RSPF du 30 mars 2017 relative à l'attribution des subventions du régime de solidarité de la Polynésie française en faveur des associations ou des établissements du secteur socio et médico-éducatif au titre de l'exercice 2017
    Voir Arrêté n° 576 CM du 04/05/2017
  • -------------------

  • Arrêté n° 577 CM du 4 mai 2017 rendant exécutoire la délibération n° 2-2017 CG.RSPF du 30 mars 2017 relative au versement d'acomptes mensuels en faveur des établissements Taurea Hau de Bora Bora et du Foyer Te Aho o Te Here au titre de l'exercice 2017
    Voir Arrêté n° 577 CM du 04/05/2017
  • -------------------

Page : 1   2   3   4   5  6   7   8   9   10  

Page précédente