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Journal Officiel 2017 N°39 du 16/05/2017


  • Arrêté n° HC 287 DIE/BPT du 3 mai 2017 portant attribution à l'Office polynésien de l'habitat d'une subvention d'un montant de 111.904,84 euros, soit 13.353.799 XPF, pour la réalisation de l'opération intitulée "Rénovation cité Grand, études" (commune de Pirae), programme 123, action 2, sous-action 2
    Voir Arrêté n° 287 DIE/BPT du 03/05/2017
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  • Arrêté n° HC 288 DIE/BPT du 3 mai 2017 portant attribution à l'Office polynésien de l'habitat d'une subvention d'un montant de 111.904,84 euros, soit 13.353.799 XPF pour la réalisation de l'opération intitulée "Rénovation cité Mariani, études" (commune de Taiarapu-Est), programme 123, action 2, sous-action 2
    Voir Arrêté n° 288 DIE/BPT du 03/05/2017
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  • Arrêté n° HC 1 SAIA/it du 4 mai 2017 portant attribution à la commune de Raivavae d'une subvention de 7.101.385 F CFP, soit 59.509,61 euros, au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) - exercice 2017, pour la réalisation de l'opération "Bétonnage de la route d'accès du réservoir de Rarati vers le captage de Turama - 2e tranche", programme 119 concours financiers aux c[...]
    Voir Arrêté n° 1 SAIA/IT du 04/05/2017
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  • Arrêté n° HC 2 SAIA/it du 4 mai 2017 portant attribution à la commune de Rimatara d'une subvention de 5.772.040 F CFP, soit 48.369,70 euros, au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) - exercice 2017, pour la réalisation de l'opération "Renouvellement du parc de télésurveillance des forages F5 (Raautahi) et F8 (Marama)" de la commune de Rimatara, centre financier 119-[...]
    Voir Arrêté n° 2 SAIA/IT du 04/05/2017
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  • Arrêté n° HC 3 SAIA/it du 5 mai 2017 portant attribution à la commune de Rurutu d'une subvention de 1.996.000 F CFP, soit 16.726,48 euros, au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) - exercice 2017, pour la réalisation de l'opération "Acquisition d'un véhicule pour le service technique", centre financier 119-C1-D987, domaine fonctionnel 119-1-6, EJ 2102107217
    Voir Arrêté n° 3 SAIA/IT du 05/05/2017
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  • Arrêté n° HC 300 DIE/BPT du 9 mai 2017 portant modification de l'arrêté n° HC 2802 DAE/BAEE du 30 décembre 2013 modifié portant versement par l'Etat d'une subvention d'un montant de 1.493.163,64 euros HT (178.181.818 F CFP) pour le projet de construction d'une darse des pêcheurs à Uturoa, au titre du dispositif 3IF, programmation 2013, programme 123, action 6, sous-action 12
    Voir Arrêté n° 300 DIE/BPT du 09/05/2017
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  • Arrêté n° HC 301 DIE/BPT du 9 mai 2017 portant modification de l'arrêté n° HC 1871 DIE/BPT du 19 septembre 2014 portant versement par l'Etat d'une subvention d'un montant de 889.911,51 euros HT (106.194.690 XPF HT) pour le projet d'élargissement du terre-plein arrière du quai de Hakahau, Ua Pou, au titre du dispositif 3IF, programmation 2014, programme 123, action 6, sous-action 12
    Voir Arrêté n° 301 DIE/BPT du 09/05/2017
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  • Arrêté n° HC 302 DIE/BPT du 9 mai 2017 portant modification de l'arrêté n° HC 2274 DIE/BPT du 16 septembre 2015 modifié, portant versement par l'Etat d'une subvention d'un montant de 889.911,50 euros HT (106.194.690 XPF HT) pour le projet de travaux de sécurisation des emprises routières talus PK 21,500, Hitiaa, au titre du dispositif 3IF, programmation 2015, programme 123, action 6, sous-ac[...]
    Voir Arrêté n° 302 DIE/BPT du 09/05/2017
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  • Arrêté n° HC 303 DIE/BPT du 9 mai 2017 portant modification de l'arrêté n° HC 2247 DIE/BPT du 16 septembre 2015 modifié, portant versement par l'Etat d'une subvention d'un montant de 88.991,15 euros HT (10.619.469 XPF HT) pour le projet de marina de Moerai, études, au titre du dispositif 3IF, programmation 2015, programme 123, action 6, sous-action 12
    Voir Arrêté n° 303 DIE/BPT du 09/05/2017
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  • Arrêté n° HC 304 DIE/BPT du 9 mai 2017 portant modification de l'arrêté n° HC 2253 DIE/BPT du 16 septembre 2015 modifié, portant versement par l'Etat d'une subvention d'un montant de 88.991,15 euros HT (10.619.469 XPF HT) pour le projet de réhabilitation débarcadères de Vaitoare et Motutiairi, Tahaa - études, au titre du dispositif 3IF, programmation 2015, programme 123, action 6, sous-action 12
    Voir Arrêté n° 304 DIE/BPT du 09/05/2017
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