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Journal Officiel 2017 N°39 du 16/05/2017


  • Arrêté n° 3701 MPF du 10 mai 2017 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Rémy Meyer sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 306)
    Voir Arrêté n° 3701 MPF du 10/05/2017
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  • Arrêté n° 3702 MPF du 10 mai 2017 modifiant l'arrêté n° 2101 MRM du 6 mars 2014 modifié, portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Makiroto Eugène Maifano sis à Ahe, commune de Manihi (exploitant n° 115)
    Voir Arrêté n° 3702 MPF du 10/05/2017
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  • Arrêté n° 3703 MPF du 10 mai 2017 modifiant l'arrêté n° 7058 MEI du 18 août 2016 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Marie Raihau Suzanne Yap Lo sis à Katiu, commune de Makemo (exploitant n° 182)
    Voir Arrêté n° 3703 MPF du 10/05/2017
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  • Arrêté n° 3704 MPF du 10 mai 2017 modifiant l'arrêté n° 10546 MDA du 2 décembre 2014 modifié, portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA Mangareva Pearls sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 210)
    Voir Arrêté n° 3704 MPF du 10/05/2017
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  • Arrêté n° 3705 MPF du 10 mai 2017 modifiant l'arrêté n° 4407 MRM du 8 juin 2012 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Diana Katia Tahinave Pahutoti épouse Teara-Mamatamoe sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 305)
    Voir Arrêté n° 3705 MPF du 10/05/2017
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  • Arrêté n° 3706 MPF du 10 mai 2017 modifiant l'arrêté n° 5575 MRM du 25 juin 2014 modifié portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA Turquoises Perles sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 311)
    Voir Arrêté n° 3706 MPF du 10/05/2017
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  • Arrêté n° 3707 MPF du 10 mai 2017 modifiant l'arrêté n° 484 MPF du 23 janvier 2017 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Heilanie Puputauki sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 343)
    Voir Arrêté n° 3707 MPF du 10/05/2017
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  • Arrêté n° 3708 MPF du 10 mai 2017 modifiant l'arrêté n° 1410 MRM du 8 mars 2013 modifié portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Tehotu Vanaka Vehiatua Reasin sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 344)
    Voir Arrêté n° 3708 MPF du 10/05/2017
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  • Arrêté n° 3709 MPF du 10 mai 2017 modifiant l'arrêté n° 490 MPF du 23 janvier 2017 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Michel Herby Fournier sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 401)
    Voir Arrêté n° 3709 MPF du 10/05/2017
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  • Décision n° 3632 MET/DPAM du 9 mai 2017 arrêtant la liste des candidats(es) autorisé(es) à se présenter aux épreuves d'évaluation théoriques et pratique du module 2 "conduite du navire" conduisant à l'obtention de la délivrance du certificat de pilote lagonaire (CPL), session de Papeete
    Voir Décision n° 3632 MET/DPAM du 09/05/2017
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