Journal Officiel 2017 N°41 NC du 23/05/2017
- Arrêté n° 3862 MPF/DRMM du 15 mai 2017 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et du gazole, au bénéfice de M. Taverio Xavier Aukara, à l'usage de son exploitation perlicole sise aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 211)
Voir Arrêté n° 3862 MPF/DRMM du 15/05/2017
-------------------
- Arrêté n° 3863 MPF/DRMM du 15 mai 2017 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb, au bénéfice de M. Teva Steve Teapiki, à l'usage de son exploitation perlicole sise aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 367)
Voir Arrêté n° 3863 MPF/DRMM du 15/05/2017
-------------------
- Arrêté n° 3864 MPF/DRMM du 15 mai 2017 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et du gazole, au bénéfice de Mme Milica Poerava Jovanovic épouse Teakarotu, à l'usage de son exploitation perlicole sise aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 423)
Voir Arrêté n° 3864 MPF/DRMM du 15/05/2017
-------------------
- Arrêté n° 3865 MPF/DRMM du 15 mai 2017 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb, au bénéfice de M. Hoarii Ioane, à l'usage de son exploitation perlicole sise à Ahe, commune de Manihi (exploitant n° 482)
Voir Arrêté n° 3865 MPF/DRMM du 15/05/2017
-------------------
- Arrêté n° 3941 MPF du 17 mai 2017 modifiant l'arrêté n° 612 MPF du 1er février 2017 portant délégation de signature à Mme Loyana Legall, directrice des affaires foncières
Voir Arrêté n° 3941 MPF du 17/05/2017
-------------------
- Arrêté n° 3879 MET du 15 mai 2017 portant radiation de l'autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi et de la licence de taxi, accordées à Mme Danielle Itchner sur l'île de Huahine
Voir Arrêté n° 3879 MET du 15/05/2017
-------------------
- Arrêté n° 3880 MET du 15 mai 2017 portant radiation de l'autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi et de la licence de taxi, accordées à M. Hubert Bremond sur l'île de Huahine
Voir Arrêté n° 3880 MET du 15/05/2017
-------------------
- Arrêté n° 3881 MET du 15 mai 2017 portant modification des dispositions de l'arrêté n° 591 MET du 31 janvier 2017, en faveur de l'entreprise CONCAPOL
Voir Arrêté n° 3881 MET du 15/05/2017
-------------------
- Arrêté n° 3882 MET du 15 mai 2017 portant autorisation d'extraction de matériaux sur le domaine public maritime, en faveur de l'entreprise Amaru Jean-Luc
Voir Arrêté n° 3882 MET du 15/05/2017
-------------------
- Décision n° 1094 MTF/TRAV/DIR/LJ/sp du 15 mai 2017 accordant l'habilitation de M. Gilles Eckert en qualité d'intervenant en prévention des risques professionnels
Voir Décision n° 1094 MTF/TRAV/DIR/LJ/SP du 15/05/2017
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 7 Page précédente 
