Journal Officiel 2017 N°45 du 06/06/2017
- Arrêté n° 740 CM du 31 mai 2017 approuvant l'attribution d'une aide financière SCAN en faveur de la SARL Bleu Lagon Productions pour la production d'un documentaire, intitulé "Hawaiki Nui Va'a, le voyage de la méduse"
Voir Arrêté n° 740 CM du 31/05/2017
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- Arrêté n° 741 CM du 1er juin 2017 portant répartition de crédits de paiement n° 5-2017 du budget général de la Polynésie française pour l'exercice 2017
Voir Arrêté n° 741 CM du 01/06/2017
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- Arrêté n° 386 PR du 30 mai 2017 portant modification de l'arrêté n° 253 PR du 18 avril 2016 portant désignation des personnalités au conseil d'orientation scientifique et pédagogique de l'Ecole supérieure du professorat et de l'éducation de l'université de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 386 PR du 30/05/2017
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- Arrêté n° 4488 VP/DAE du 29 mai 2017 portant extension des prorogations de 3 dépôts portant sur 63 dessins et modèles français
Voir Arrêté n° 4488 VP/DAE du 29/05/2017
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- Arrêté n° 4502 VP du 30 mai 2017 portant nomination d'un régisseur et d'un mandataire suppléant à la régie de recettes de la direction régionale des douanes en Polynésie française au bureau des douanes de Papeete port
Voir Arrêté n° 4502 VP du 30/05/2017
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- Arrêté n° 4503 VP/DAE du 30 mai 2017 portant extension d'un brevet français
Voir Arrêté n° 4503 VP/DAE du 30/05/2017
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- Arrêté n° 4504 VP/DAE du 30 mai 2017 portant extension de 7 dépôts portant sur l'enregistrement de 20 dessins et modèles français
Voir Arrêté n° 4504 VP/DAE du 30/05/2017
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- Arrêté n° 4505 VP/DAE du 30 mai 2017 portant extension des enregistrements de 97 marques françaises
Voir Arrêté n° 4505 VP/DAE du 30/05/2017
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- Arrêté n° 4506 VP/DAE du 30 mai 2017 portant extension des prorogations de 5 dépôts portant sur 6 dessins et modèles français
Voir Arrêté n° 4506 VP/DAE du 30/05/2017
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- Arrêté n° 4576 MTT du 31 mai 2017 portant attribution d'une licence de navigation charter "grande plaisance" à la société Magic B Ltd pour le navire à voile "Silvertip B"
Voir Arrêté n° 4576 MTT du 31/05/2017
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