Journal Officiel 2017 N°45 du 06/06/2017
- Arrêté n° 4577 MTT du 31 mai 2017 portant délégation de signature à M. Bruno Jordan, chef du service du tourisme, et à certains agents du service du tourisme
Voir Arrêté n° 4577 MTT du 31/05/2017
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- Décision n° 4490 MET/DPAM du 29 mai 2017 portant nomination des membres de la commission d'examen pour la délivrance du certificat de patron lagonaire pêche et cultures marines (CPLPCM), Hao (Tuamotu)
Voir Décision n° 4490 MET/DPAM du 29/05/2017
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- Décision n° 4491 MET/DPAM du 29 mai 2017 portant nomination des membres de la commission d'examen pour la délivrance du certificat de pilote lagonaire (CPL), Hao (Tuamotu)
Voir Décision n° 4491 MET/DPAM du 29/05/2017
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- Arrêté n° 4492 MET/DTT du 29 mai 2017 portant suspension provisoire de la licence de taxi n° 1-145 de M. Ropati Williams Leeteg
Voir Arrêté n° 4492 MET/DTT du 29/05/2017
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- Arrêté n° 4493 MET/DTT du 29 mai 2017 portant remise en exploitation des licences de taxi n° 1-072 et n° 2-072 sur l'île de Tahiti de M. Denis Teririha Gatata
Voir Arrêté n° 4493 MET/DTT du 29/05/2017
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- Arrêté n° 4512 MET du 30 mai 2017 portant modification de l'arrêté n° 4009 MDA du 17 juin 2010 modifié pris en application de l'article 36 de la délibération n° 2008-5 APF du 10 avril 2008 et portant délivrance d'une nouvelle autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Raiatea à M. Rauata Taaroa Warren Guilloux
Voir Arrêté n° 4512 MET du 30/05/2017
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- Arrêté n° 4578 MET du 31 mai 2017 autorisant, à titre exceptionnel, le navire St-X-Maris-Stella IV à déroger à sa ligne régulière afin de desservir Hao et Ravahere du 1er juin au 31 août 2017
Voir Arrêté n° 4578 MET du 31/05/2017
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- Arrêté n° 4579 MET du 31 mai 2017 autorisant, à titre exceptionnel, le navire Nuku Hau à déroger à sa ligne régulière afin de desservir certains atolls des Tuamotu Centre du 1er juin au 31 août 2017
Voir Arrêté n° 4579 MET du 31/05/2017
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- Arrêté n° 4580 MET du 31 mai 2017 autorisant, à titre exceptionnel, le navire Mareva Nui à déroger à sa ligne régulière afin de desservir l'atoll de Makemo du 1er juin au 31 août 2017
Voir Arrêté n° 4580 MET du 31/05/2017
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- Arrêté n° 4489 MET du 29 mai 2017 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Tahuamanahune 1, cadastrée B n° 317, nécessaire à la réalisation d'un abri paracyclonique à Ahe dans la commune de Manihi, archipel des Tuamotu
Voir Arrêté n° 4489 MET du 29/05/2017
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