Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2017 - Numéros normaux > Journal Officiel 2017 N°5 du 17/01/2017

Journal Officiel 2017 N°5 du 17/01/2017


  • Arrêté n° HC 9 CAB/DDPC/rr du 9 janvier 2017 fixant la liste des candidats admis à l'examen du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique et la liste des candidats déclarés aptes aux épreuves de vérification de maintien des acquis du 26 novembre 2016 dans la commune de Pirae, Tahiti
    Voir Arrêté n° 9 CAB/DDPC/RR du 09/01/2017
  • -------------------

  • Arrêté n° 132-2017 VRPF/DAF du 9 janvier 2017 fixant le montant des crédits alloués au titre du forfait externat attribués aux établissements d'enseignement privé du second degré sous contrat, dotation 2017 (1re délégation)
    Voir Arrêté n° 1322017 VRPF/DAF du 09/01/2017
  • -------------------

  • Arrêté n° 133-2017 VRPF/DAF du 9 janvier 2017 fixant le montant des crédits alloués au titre du forfait externat attribués aux établissements d'enseignement privé du second degré sous contrat, dotation 2017 (1re délégation)
    Voir Arrêté n° 1332017 VRPF/DAF du 09/01/2017
  • -------------------

  • Arrêté n° 134-2017 VRPF/DAF du 9 janvier 2017 fixant le montant des crédits alloués au titre du forfait externat attribués aux établissements d'enseignement privé du second degré sous contrat, dotation 2017 (1re délégation)
    Voir Arrêté n° 1342017 VRPF/DAF du 09/01/2017
  • -------------------

  • Avenant 1 n° 1-17 du 3 janvier 2017 à la convention n° 74-15 du 19 juin 2015 entre l'Etat et la Polynésie française : aménagement hydroélectrique de la rivière Vaiiha, phase de définition du projet, y compris acquisitions foncières.
    Voir Avenant 1-17 du 03/01/2017
  • -------------------

  • Arrêté n° 28 CM du 11 janvier 2017 constatant les index des travaux du bâtiment et des travaux publics pour le mois de décembre 2016
    Voir Arrêté n° 28 CM du 11/01/2017
  • -------------------

  • Avenant 1 n° 2-17 du 3 janvier 2017 à la convention n° 75-15 du 19 juin 2015 entre l'Etat et la Polynésie française : aménagement hydroélectrique de la rivière Vaiiha, travaux phase 1.
    Voir Avenant 2-17 du 03/01/2017
  • -------------------

  • Arrêté n° 29 CM du 11 janvier 2017 relatif à l'indice des prix de détail à la consommation familiale du mois de décembre 2016
    Voir Arrêté n° 29 CM du 11/01/2017
  • -------------------

  • Arrêté n° 30 CM du 11 janvier 2017 constatant les index hybrides pour le mois de décembre 2016
    Voir Arrêté n° 30 CM du 11/01/2017
  • -------------------

  • Arrêté n° 31 CM du 11 janvier 2017 portant nomination de la société civile professionnelle "Office d'huissiers de justice Despoir-Buttard"
    Voir Arrêté n° 31 CM du 11/01/2017
  • -------------------

Page : 1  2   3   4   5   6  

Page précédente