Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2017 - Numéros normaux > Journal Officiel 2017 N°52 du 30/06/2017

Journal Officiel 2017 N°52 du 30/06/2017

  • Arrêté n° 924 CM du 22/06/2017
    Arrêté n° 924 CM du 22 juin 2017 portant création et organisation de la mention "judo-jujitsu" du brevet professionnel polynésien d'éducateur sportif
  • Arrêté n° 925 CM du 22/06/2017
    Arrêté n° 925 CM du 22 juin 2017 portant création et organisation de la mention "karaté et disciplines associées" du brevet professionnel polynésien d'éducateur sportif
  • Arrêté n° 926 CM du 22/06/2017
    Arrêté n° 926 CM du 22 juin 2017 portant création et organisation de la mention "tennis" du brevet professionnel polynésien d'éducateur sportif
  • Arrêté n° 927 CM du 22/06/2017
    Arrêté n° 927 CM du 22 juin 2017 portant création et organisation de la mention "volley-ball et volley-ball de plage (beach volley)" du brevet professionnel polynésien d'éducateur sportif
  • Arrêté n° 928 CM du 22/06/2017
    Arrêté n° 928 CM du 22 juin 2017 approuvant l'attribution d'une subvention en faveur de l'association des forains "Uhi Kua No Ua Pou" pour l'organisation des festivités du Heiva 2017 à Ua Pou en juin-juillet 2017
  • Arrêté n° 929 CM du 22/06/2017
    Arrêté n° 929 CM du 22 juin 2017 approuvant l'attribution d'une subvention en faveur de la Fédération Te Tuhuka O Te Henua Enana pour le financement de la location et la mise en place des stands, des frais de transports, d'assurance, de sécurité, de maintenance, d'animations, des prix des concours et des frais de communications du 44e salon des Marquises organisé à Tahiti en juin 2017
  • Arrêté n° 930 CM du 22/06/2017
    Arrêté n° 930 CM du 22 juin 2017 approuvant l'attribution d'une subvention en faveur de l'association Tomite Ta'urua Rau E Heiva I Raivavae pour l'organisation du Heiva I Raivavae 2017 à Rairua en juin-juillet 2017
  • Arrêté n° 931 CM du 22/06/2017
    Arrêté n° 931 CM du 22 juin 2017 portant autorisation de résiliation non conventionnelle de l'acte administratif du 2 septembre 2013 et abrogation de l'arrêté n° 3710 MAA du 15 mai 2013 autorisant la location du lot 7 à détacher d'une parcelle dépendant de la terre domaniale dénommée "Propriété Viénot : lot B du lot 3 partie", cadastrée section AO n° 91, sise à Afaahiti, commune de Taiarapu-[...]
  • Arrêté n° 932 CM du 22/06/2017
    Arrêté n° 932 CM du 22 juin 2017 autorisant l'acquisition des terres Vaiava 2 partie, cadastrées section AK n° 23 et n° 24 d'une superficie respective de 2 308 et 1 311 mètres carrés, sises commune de Punaauia, appartenant à la société civile dénommée "BCA"
  • Arrêté n° 933 CM du 22/06/2017
    Arrêté n° 933 CM du 22 juin 2017 portant déclaration d'utilité publique la réalisation d'un hangar portuaire sur l'atoll de Hikueru dans l'archipel des Tuamotu et de cessibilité la parcelle de terre nécessaire à cette opération

Page : 1   2   3   4  5   6   7   8   9   10   11  

X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.