Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2017 - Numéros normaux > Journal Officiel 2017 N°52 du 30/06/2017

Journal Officiel 2017 N°52 du 30/06/2017

  • Arrêté n° 954 CM du 23/06/2017
    Arrêté n° 954 CM du 23 juin 2017 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du collège de Rurutu pour financer les actions menées au titre du fonds social collégien et lycéen (FSCL)
  • Arrêté n° 955 CM du 23/06/2017
    Arrêté n° 955 CM du 23 juin 2017 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du collège de Paopao pour financer les actions menées au titre du fonds social collégien et lycéen (FSCL)
  • Arrêté n° 956 CM du 23/06/2017
    Arrêté n° 956 CM du 23 juin 2017 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du collège de Paea pour financer les actions menées au titre du fonds social collégien et lycéen (FSCL)
  • Arrêté n° 957 CM du 23/06/2017
    Arrêté n° 957 CM du 23 juin 2017 portant prorogation du délai de validité de l'arrêté n° 1410 CM du 24 septembre 2015 approuvant l'attribution d'un concours financier en faveur de la commune de Hitia'a O Te Ra pour l'acquisition de deux bus
  • Arrêté n° 983 CM du 26/06/2017
    Arrêté n° 983 CM du 26 juin 2017 portant agrément des 1ers championnats du monde de va'a marathon 2017 au dispositif d'exonérations fiscales et douanières en faveur des manifestations à caractère international en Polynésie française institué par la loi du pays n° 2015-8 du 15 octobre 2015
  • Arrêté n° 487 PR du 22/06/2017
    Arrêté n° 487 PR du 22 juin 2017 portant autorisation de circulation du petit train routier touristique exploité par la SARL Tahitian Tourism Business Company, dans le cadre du Championnat du monde de va'a du 23 au 30 juin 2017
  • Arrêté n° 5753 VP du 21/06/2017
    Arrêté n° 5753 VP du 21 juin 2017 portant attribution d'une aide financière en faveur de l'entreprise individuelle de Mme Laurence Nguyen dans le cadre du dispositif d'aide à l'équipement des petites entreprises
  • Arrêté n° 5754 VP du 21/06/2017
    Arrêté n° 5754 VP du 21 juin 2017 portant attribution d'une aide financière au profit de Mme Avelina Gnatata, dans le cadre du dispositif d'aide pour la revitalisation des commerces de proximité et des restaurants
  • Arrêté n° 5788 VP du 22/06/2017
    Arrêté n° 5788 VP du 22 juin 2017 portant attribution d'une aide financière en faveur de l'entreprise individuelle de M. John Poileux dans le cadre du dispositif d'aide à l'équipement des petites entreprises
  • Arrêté n° 5789 VP du 22/06/2017
    Arrêté n° 5789 VP du 22 juin 2017 portant attribution d'une aide financière en faveur de l'entreprise individuelle de Mme Kathy Teumere dans le cadre du dispositif d'aide à l'équipement des petites entreprises

Page : 1   2   3   4   5   6   7  8   9   10   11  

X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.