Journal Officiel 2017 N°55 du 11/07/2017
- Arrêté n° 6207 MEE du 4 juillet 2017 portant attribution du brevet de surveillant aquatique en Polynésie française
Voir Arrêté n° 6207 MEE du 04/07/2017
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- Arrêté n° 6208 MEE du 4 juillet 2017 portant attribution du brevet professionnel polynésien d'éducateur sportif, mention "basket-ball"
Voir Arrêté n° 6208 MEE du 04/07/2017
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- Arrêté n° 6224 MEE du 4 juillet 2017 portant attribution du brevet de surveillant aquatique en Polynésie française
Voir Arrêté n° 6224 MEE du 04/07/2017
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- Arrêté n° 6265 MCE du 5 juillet 2017 autorisant M. Paul Niva à effectuer une campagne de fouilles archéologiques sur le site de Fare Hape, sis sur la terre Farefenua, dans la haute vallée de Papenoo, commune de Hitia'a O Te Ra, île de Tahiti
Voir Arrêté n° 6265 MCE du 05/07/2017
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- Délibération municipale n° 13-2017 du 24 mars 2017 fixant les taux centimes additionnels à la contribution des patentes, à la contribution des licences et sur l'impôt foncier bâties à percevoir au profit de la commune de Tureia
Voir Délibération n° 132017 du 24/03/2017
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- Arrêté interministériel du 27 juin 2017 portant cahier des charges applicable à la formation initiale aux activités privées de sécurité (JORF du 29 juin 2017)
Voir Arrêté du 27/06/2017
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- Arrêté ministériel du 13 juin 2017 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 130, 140, 211, 213, 219, 221, 223, 226, 310, 333) (JORF du 30 juin 2017)
Voir Arrêté du 13/06/2017
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- Direction des affaires foncières. - Avis de curatelle n° 8098 VP/RCH du 31 mai 2017 aux successions et biens vacants
Voir Avis n° 8098 VP/RCH du 31/05/2017
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