Journal Officiel 2017 N°58 NC du 21/07/2017
- Arrêté n° 6536 MCE/ENV du 13 juillet 2017 autorisant la société SARL Silver Pacific à exercer une activité d'approche des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Moorea avec le navire de numéro d'immatriculation PY 16731 (AO)
Voir Arrêté n° 6536 MCE/ENV du 13/07/2017
-------------------
- Arrêté n° 6537 MCE/ENV du 13 juillet 2017 autorisant M. Lionnel Tavita à exercer une activité d'approche des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Rurutu avec les navires de numéro d'immatriculation PY 6271 (Apoapo II) ou PY 4001 (Apo'apo)
Voir Arrêté n° 6537 MCE/ENV du 13/07/2017
-------------------
- Arrêté n° 6538 MCE/ENV du 13 juillet 2017 autorisant M. Hani El Koftangui à exercer une activité d'approche des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Tahiti avec le navire de numéro d'immatriculation PY 11921 (Nouralea)
Voir Arrêté n° 6538 MCE/ENV du 13/07/2017
-------------------
- Arrêté n° 6539 MCE/ENV du 13 juillet 2017 autorisant M. Sébastien Boulay à exercer une activité d'approche des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Tahiti avec le navire de numéro d'immatriculation PY 10019 (Olphi Nui)
Voir Arrêté n° 6539 MCE/ENV du 13/07/2017
-------------------
- Arrêté n° 6540 MCE/ENV du 13 juillet 2017 autorisant la société SARL Polynesian Dream Boat à exercer une activité d'approche des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Moorea avec le navire de numéro d'immatriculation PY 17220 (DreamCatcher)
Voir Arrêté n° 6540 MCE/ENV du 13/07/2017
-------------------
- Arrêté n° 6541 MCE/ENV du 13 juillet 2017 autorisant la société SARL Moana Adventure Tours à exercer une activité d'approche des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Bora Bora avec les navires de numéro d'immatriculation PY 13061 (Mauri 2) ou PY 13062 (Arava 3)
Voir Arrêté n° 6541 MCE/ENV du 13/07/2017
-------------------
- Arrêté n° 6542 MCE/ENV du 13 juillet 2017 autorisant la société SNC Scubatek Tahiti à exercer une activité d'approche des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Tahiti avec le navire de numéro d'immatriculation PY 10553 (One)
Voir Arrêté n° 6542 MCE/ENV du 13/07/2017
-------------------
- Autorité polynésienne de la concurrence.- Notification préalable d'une concentration (17/0009 C Tahiti Automobile Holding/Intermat)
Voir Autres n° 170009 APC du 02/05/2017
-------------------
- Arrêté interministériel du 4 juillet 2017 portant application au corps des infirmiers de l'Etat pour l'administration de Polynésie française relevant du ministre chargé de la santé du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'Etat (JORF [...]
Voir Arrêté du 04/07/2017
-------------------
- Erratum au texte adopté n° 2017-11 LP/APF du 23 mai 2017 de la loi du pays portant code polynésien des marchés publics (JOPF n° 44 du 2 juin 2017, page 6915)
Voir Texte adopté LP n° 201711 LP/APF du 23/05/2017
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 Page précédente 
