Journal Officiel 2017 N°58 NC du 21/07/2017
- Arrêté n° 1081 CM du 13 juillet 2017 rendant exécutoire la délibération n° 10-2017 CG.RSPF du 1er juin 2017 relative à la convention entre la Caisse de prévoyance sociale de la Polynésie française et la SARL Scanner Paofai
Voir Arrêté n° 1081 CM du 13/07/2017
-------------------
- Arrêté n° 1114 CM du 13 juillet 2017 rendant exécutoire la délibération n° 9-2017 CG.RSPF du 1er juin 2017 portant approbation des comptes de l'exercice 2016 du régime de solidarité de la Polynésie française et quitus à l'agent comptable de la Caisse de prévoyance sociale
Voir Arrêté n° 1114 CM du 13/07/2017
-------------------
- Arrêté n° 526 PR du 12 juillet 2017 portant nomination de M. Georges Wilfred Tinitua Moarii au grade de chevalier dans l'ordre de Tahiti Nui
Voir Arrêté n° 526 PR du 12/07/2017
-------------------
- Arrêté n° 527 PR du 12 juillet 2017 portant nomination de Mme Jeanne Chane au grade de chevalier dans l'ordre de Tahiti Nui
Voir Arrêté n° 527 PR du 12/07/2017
-------------------
- Arrêté n° 528 PR du 12 juillet 2017 portant nomination de M. Jean-Pierre Gaudfrin au grade de chevalier dans l'ordre de Tahiti Nui
Voir Arrêté n° 528 PR du 12/07/2017
-------------------
- Arrêté n° 529 PR du 12 juillet 2017 portant nomination de Mme Ina Utia au grade de chevalier dans l'ordre de Tahiti Nui
Voir Arrêté n° 529 PR du 12/07/2017
-------------------
- Arrêté n° 530 PR du 12 juillet 2017 portant nomination de M. Lucien Francis Ching au grade de chevalier dans l'ordre de Tahiti Nui
Voir Arrêté n° 530 PR du 12/07/2017
-------------------
- Arrêté n° 532 PR du 13 juillet 2017 portant modification de l'arrêté n° 380 PR du 17 juin 2015 portant nomination des membres du comité technique paritaire central n° 28 de la direction de la jeunesse et des sports et du secrétariat général du Conseil économique, social et culturel
Voir Arrêté n° 532 PR du 13/07/2017
-------------------
- Arrêté n° 533 PR du 13 juillet 2017 portant commissionnement de M. Thierry Martin affecté à la direction polynésienne des affaires maritimes
Voir Arrêté n° 533 PR du 13/07/2017
-------------------
- Arrêté n° 534 PR du 13 juillet 2017 modifiant l'arrêté n° 3027 PR du 9 décembre 2011 modifié portant composition du comité d'éthique de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 534 PR du 13/07/2017
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 Page précédente 
