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Journal Officiel 2017 N°60 NC du 28/07/2017

  • Arrêté n° 6898 MET du 21/07/2017
    Arrêté n° 6898 MET du 21 juillet 2017 portant attribution à M. Christophe Dupuy d'une licence de capitaine-pilote pour les zones de pilotage relevant de la station de pilotage Te Ara Tai
  • Arrêté n° 6900 MET du 21/07/2017
    Arrêté n° 6900 MET du 21 juillet 2017 portant commissionnement de M. Teiva Joseph Gaston Tetuanui en qualité de pilote à la station de pilotage Te Ara Tai de Polynésie française
  • Arrêté n° 6901 MET du 21/07/2017
    Arrêté n° 6901 MET du 21 juillet 2017 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Nuku Hiva (archipel des Marquises) et portant attribution d'une licence de transport touristique à M. Touanuiohapaa Sébastien Puhetini
  • Arrêté n° 6907 MET du 21/07/2017
    Arrêté n° 6907 MET du 21 juillet 2017 portant autorisation d'empiétement d'une superficie d'environ 89 mètres carrés, sur la servitude établie aux abords des ouvrages d'art sise dans la commune de Taiarapu-Est, à Faaone au PK 50,500, côté montagne, au profit de M. et Mme Vaea et Nelly Reveille
  • Décision n° 6908 MET/DPAM du 21/07/2017
    Décision n° 6908 MET/DPAM du 21 juillet 2017 arrêtant la liste des candidats(es) autorisé(es) à se présenter aux épreuves d'évaluation théorique et pratique du module 2 "conduite du navire" et du module 3 "contrôle de l'exploitation du navire" conduisant à l'obtention du certificat de pilote lagonaire (CPL) (session de Bora Bora)
  • Arrêté n° 6902 MCE/ENV du 21/07/2017
    Arrêté n° 6902 MCE/ENV du 21 juillet 2017 autorisant la commune de Manihi à installer et exploiter une station-service, sise sur la commune de Manihi, établissement de la deuxième classe des installations classées
  • Arrêté n° 6858 MET du 20/07/2017
    Arrêté n° 6858 MET du 20 juillet 2017 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Tahuamanahune 1 cadastrée B n° 317 nécessaire à la réalisation d'un abri paracyclonique à Ahe dans la commune de Manihi, archipel des Tuamotu
  • Arrêté n° 6859 MET du 20/07/2017
    Arrêté n° 6859 MET du 20 juillet 2017 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Oporo (partie) cadastrée AM n° 55 lot 2 parcelle D (plan 1) nécessaire à l'aménagement d'une route de desserte du remblai de Oporo à Uturoa dans l'île de Raiatea
  • Arrêté n° 6911 MCE/ENV du 21/07/2017
    Arrêté n° 6911 MCE/ENV du 21 juillet 2017 autorisant M. Francis Courde à exercer une activité d'approche des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Moorea avec le navire de numéro d'immatriculation PY 17804 (Txabi)
  • Arrêté n° 6912 MCE/ENV du 21/07/2017
    Arrêté n° 6912 MCE/ENV du 21 juillet 2017 autorisant la société EURL EURL Moorea Mahana Tours à exercer une activité d'approche des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Moorea avec les navires de numéro d'immatriculation PY 7735 (Maoti Vai) ou PY 7725 (Marite)

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