Journal Officiel 2017 N°74 du 15/09/2017
- Arrêté n° 1591 CM du 7 septembre 2017 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de Te Fare Tauhiti Nui - Maison de la culture pour l'organisation de cinq évènements culturels au titre de l'année 2017
Voir Arrêté n° 1591 CM du 07/09/2017
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- Arrêté n° 1592 CM du 7 septembre 2017 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de Te Fare Tauhiti Nui - Maison de la culture pour l'édition des coffrets des auteurs et plus beaux chants du Heiva
Voir Arrêté n° 1592 CM du 07/09/2017
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- Arrêté n° 1593 CM du 7 septembre 2017 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Tainui - Friends of Hokulea pour l'organisation de la cérémonie d'accueil de la pirogue Hokulea
Voir Arrêté n° 1593 CM du 07/09/2017
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- Arrêté n° 1594 CM du 7 septembre 2017 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Protection, aménagement et développement de Papenoo - Haururu pour l'entretien des sites archéologiques de la vallée de la Papenoo en 2017
Voir Arrêté n° 1594 CM du 07/09/2017
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- Arrêté n° 1595 CM du 7 septembre 2017 modifiant l'arrêté n° 1114 CM du 10 aôut 2016 portant création d'un comité de pilotage pour la stratégie de développement touristique de la Polynésie française pour la période 2015-2020
Voir Arrêté n° 1595 CM du 07/09/2017
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- Arrêté n° 1596 CM du 7 septembre 2017 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'organisation syndicale Confédération des syndicats des travailleurs de la Polynésie/Force ouvrière (CSTP/FO) pour une participation à ses dépenses pour l'année 2017
Voir Arrêté n° 1596 CM du 07/09/2017
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- Arrêté n° 1597 CM du 7 septembre 2017 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de la Fédération tahitienne de cyclisme pour l'acquisition d'un scooter pour le suivi des courses et des entraînements
Voir Arrêté n° 1597 CM du 07/09/2017
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- Arrêté n° 1598 CM du 7 septembre 2017 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de la Fédération polynésienne d'équitation pour l'acquisition d'un parc d'obstacle
Voir Arrêté n° 1598 CM du 07/09/2017
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- Arrêté n° 1599 CM du 8 septembre 2017 portant déclassement aux fins d'aliénation (cession à titre onéreux) d'un remblai cadastré commune de Papara, section AM n° 152, d'une superficie de 80 mètres carrés, au profit de Mme Lucienne Rimaono épouse Sanford
Voir Arrêté n° 1599 CM du 08/09/2017
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- Arrêté n° 1600 CM du 8 septembre 2017 modifiant l'arrêté n° 1103 CM du 13 juillet 2017 portant autorisation d'occupation temporaire d'emplacements du domaine public maritime remblayé d'une superficie totale de 637 mètres carrés, sis commune de Bora Bora, commune associée de Nunue, au profit de M. Sibson Zéphania Manutahi
Voir Arrêté n° 1600 CM du 08/09/2017
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