Journal Officiel 2017 N°8 du 27/01/2017
- Arrêté n° 465 MPF du 20 janvier 2017 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Max Howard Tefauroa Teotahi sis à Takapoto, commune de Takaroa (exploitant n° 324)
Voir Arrêté n° 465 MPF du 20/01/2017
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- Arrêté n° 466 MPF du 20 janvier 2017 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Temehau Kahealanie Vanessa Paeamara sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 417)
Voir Arrêté n° 466 MPF du 20/01/2017
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- Arrêté n° 473 MPF du 23 janvier 2017 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Jean-Jacques Tihati Jordan sis à Huahine, commune de Huahine (exploitant n° 98)
Voir Arrêté n° 473 MPF du 23/01/2017
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- Arrêté n° 474 MPF du 23 janvier 2017 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Irena Mahaa sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 310)
Voir Arrêté n° 474 MPF du 23/01/2017
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- Arrêté n° 475 MPF du 23 janvier 2017 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Mohea Cynthia Teriipaia épouse Gooding sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 381)
Voir Arrêté n° 475 MPF du 23/01/2017
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- Arrêté n° 476 MPF du 23 janvier 2017 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Poerani Hopara sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 388)
Voir Arrêté n° 476 MPF du 23/01/2017
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- Arrêté n° 477 MPF du 23 janvier 2017 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Angèle Teahoroa Tatiana Natua sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 397)
Voir Arrêté n° 477 MPF du 23/01/2017
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- Arrêté n° 478 MPF du 23 janvier 2017 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Marii Yves Mahaa sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 421)
Voir Arrêté n° 478 MPF du 23/01/2017
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- Arrêté n° 479 MPF du 23 janvier 2017 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Milica Poerava Jovanovic épouse Teakarotu sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 423)
Voir Arrêté n° 479 MPF du 23/01/2017
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- Arrêté n° 480 MPF du 23 janvier 2017 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Clarita Mataitai sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 424)
Voir Arrêté n° 480 MPF du 23/01/2017
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