Journal Officiel 2017 N°87 du 31/10/2017
- Arrêté n° 10655 MET/DPAM du 25 octobre 2017 portant délivrance du certificat d'initiation nautique option pêche et cultures marines (CINPCM) à M. Vatea Paeamara
Voir Arrêté n° 10655 MET/DPAM du 25/10/2017
-------------------
- Arrêté n° 10656 MET/DPAM du 25 octobre 2017 portant délivrance du certificat d'initiation nautique option pêche et cultures marines (CINPCM) à M. Pio Keletolona
Voir Arrêté n° 10656 MET/DPAM du 25/10/2017
-------------------
- Arrêté n° 10657 MET/DPAM du 25 octobre 2017 portant délivrance du certificat d'initiation nautique option pêche et cultures marines (CINPCM) à M. Tuhoia Loic Patrick Cheung
Voir Arrêté n° 10657 MET/DPAM du 25/10/2017
-------------------
- Arrêté n° 10658 MET/DPAM du 25 octobre 2017 portant délivrance du certificat d'initiation nautique option pêche et cultures marines (CINPCM) à M. Tamatoa Yann Faaitoito Maitui
Voir Arrêté n° 10658 MET/DPAM du 25/10/2017
-------------------
- Arrêté n° 10659 MET/DPAM du 25 octobre 2017 portant délivrance du certificat d'initiation nautique option pêche et cultures marines (CINPCM) à M. Walter Dan Ariihau Tuaiva
Voir Arrêté n° 10659 MET/DPAM du 25/10/2017
-------------------
- Arrêté n° 10660 MET/DPAM du 25 octobre 2017 portant délivrance du certificat d'initiation nautique option pêche et cultures marines (CINPCM) à M. Harold Rainui Teahu
Voir Arrêté n° 10660 MET/DPAM du 25/10/2017
-------------------
- Arrêté n° 10661 MET/DPAM du 25 octobre 2017 portant modification de l'arrêté n° 8145 MET/DPAM du 16 septembre 2016 portant délivrance d'un agrément à la société SARL Jetboards Tahiti Pacific pour exercer les activités de location ou de navigation en convoi de planches à moteur dans l'espace maritime proche de l'île de Bora Bora
Voir Arrêté n° 10661 MET/DPAM du 25/10/2017
-------------------
- Arrêté n° 10615 MET du 23 octobre 2017 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Taviriviri 3 nécessaire à la construction et à l'extension de l'aérodrome de Kaukura, dans l'archipel des Tuamotu
Voir Arrêté n° 10615 MET du 23/10/2017
-------------------
- Arrêté n° 10616 MET du 23 octobre 2017 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Fararii 2, cadastrée BH n° 30 (plan 17), nécessaire à la route traversière de Nunue à Anau dans l'île de Bora Bora
Voir Arrêté n° 10616 MET du 23/10/2017
-------------------
- Arrêté n° 10662 MET/DPAM du 25 octobre 2017 portant modification de l'arrêté n° 9409 MET/DPAM du 27 septembre 2017 portant abrogation de l'arrêté n° 3110 MET du 19 avril 2016 portant délivrance d'un agrément à l'EURL "Pacific Waves" pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Tahiti
Voir Arrêté n° 10662 MET/DPAM du 25/10/2017
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 7 8 Page précédente 
