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Journal Officiel 2017 N°9 du 31/01/2017


  • Arrêté n° 519 MET du 24 janvier 2017 portant délégation de signature au profit de Mme Catherine Rocheteau, directrice des affaires maritimes polynésiennes
    Voir Arrêté n° 519 MET du 24/01/2017
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  • Arrêté n° 521 MET du 25 janvier 2017 portant abrogation de l'arrêté n° 9655 MTE du 28 novembre 2013 autorisant M. Stanley Buchin, à occuper le domaine public aéroportuaire de Kaukura (archipel des Tuamotu) dans le cadre de l'exploitation commerciale d'un snack-bar situé à l'intérieur de l'aérogare
    Voir Arrêté n° 521 MET du 25/01/2017
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  • Arrêté n° 520 MTF du 24 janvier 2017 portant délégation de signature à Mme Laure Hina Solange Grepin épouse Louison, chef du service de l'emploi, de la formation et de l'insertion professionnelles
    Voir Arrêté n° 520 MTF du 24/01/2017
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  • Arrêté n° 522 MEE du 25 janvier 2017 portant délégation de signature à M. Christian Morhain, directeur de cabinet, auprès du ministre de l'éducation, de la jeunesse et des sports, en charge de l'enseignement supérieur
    Voir Arrêté n° 522 MEE du 25/01/2017
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  • Arrêté n° 523 MEE du 25 janvier 2017 portant délégation de signature à M. Cyril Desouches, directeur général de l'éducation et des enseignements
    Voir Arrêté n° 523 MEE du 25/01/2017
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  • Arrêté n° 524 MEE du 25 janvier 2017 portant délégation de signature à M. Anthony Pheu, directeur de la jeunesse et des sports
    Voir Arrêté n° 524 MEE du 25/01/2017
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  • Arrêté n° 515 MCE du 24 janvier 2017 autorisant Mme Annette Kühlem à effectuer une campagne de prospections archéologiques dans la vallée de Aakapa (commune associée de Hatiheu) et au domaine Bambridge (commune associée de Taipivai) sur l'île de Nuku Hiva, et sur les sites des vallées de Taaoa, Hanaiapa, Hanamate, Hanatea, Punaei et Utuhehe (communes associées de Atuona et Puamau), sur l'île[...]
    Voir Arrêté n° 515 MCE du 24/01/2017
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  • Arrêté n° 525 MCE du 25 janvier 2017 autorisant Mme Jennifer Kahn à effectuer une campagne de prospections et de sondages archéologiques à Opunohu sur l'île de Moorea
    Voir Arrêté n° 525 MCE du 25/01/2017
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  • Autorité polynésienne de la concurrence.- Notification préalable d'une concentration [17/0001C Société d'investissements de Polynésie (SIP)/société Swansea King Limited]
    Voir Autres n° 201703 APC du 24/01/2017
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  • Arrêté municipal n° 78-2016 du 13 décembre 2016 réglementant des emplacements de stationnement réservés aux personnes handicapées, dans la commune de Uturoa
    Voir Arrêté n° 782016 du 13/12/2016
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