Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2017 - Numéros normaux > Journal Officiel 2017 N°90 du 10/11/2017

Journal Officiel 2017 N°90 du 10/11/2017


  • Arrêté n° 1971 CM du 2 novembre 2017 rendant exécutoire la délibération n° 21-2017 CA/OPH du 15 septembre 2017 portant adoption de la décision modificative n° 1 de l'état prévisionnel des recettes et dépenses de l'exercice 2017 de l'Office polynésien de l'habitat
    Voir Arrêté n° 1971 CM du 02/11/2017
  • -------------------

  • Arrêté n° 2035 CM du 6 novembre 2017 rendant exécutoire la délibération n° 53-2017 CHPF portant approbation de l'organigramme de direction du CHPF
    Voir Arrêté n° 2035 CM du 06/11/2017
  • -------------------

  • Arrêté n° 796 PR du 31 octobre 2017 relatif à l'exercice des attributions du ministre du tourisme et des transports internationaux, en charge des relations avec les institutions
    Voir Arrêté n° 796 PR du 31/10/2017
  • -------------------

  • Arrêté n° 807 PR du 31 octobre 2017 portant attribution de l'attestation de compétences à la prévention, à l'assistance et au sauvetage en randonnée aquatique (ACPASRA) en Polynésie française
    Voir Arrêté n° 807 PR du 31/10/2017
  • -------------------

  • Arrêté n° 824 PR du 31 octobre 2017 relatif à l'exercice des attributions du vice-président, ministre de l'économie et des finances, en charge des grands projets d'investissement et des réformes économiques
    Voir Arrêté n° 824 PR du 31/10/2017
  • -------------------

  • Arrêté n° 827 PR du 3 novembre 2017 Portant attribution à Mme Isabelle Colomes veuve Buillard d'une pension de réversion relative à la pension de retraite allouée à M. Joël Buillard, décédé le 21 février 2017
    Voir Arrêté n° 827 PR du 03/11/2017
  • -------------------

  • Arrêté n° 828 PR du 6 novembre 2017 relatif à l'exercice des attributions du ministre du tourisme et des transports internationaux, en charge des relations avec les institutions
    Voir Arrêté n° 828 PR du 06/11/2017
  • -------------------

  • Arrêté n° 11014 VP/DAE du 3 novembre 2017 portant extension des renouvellements de 168 marques françaises
    Voir Arrêté n° 11014 VP/DAE du 03/11/2017
  • -------------------

  • Décision n° 11015 VP/DAE du 3 novembre 2017 portant rejet des requêtes en extension des renouvellements des marques n° 3493096 et n° 3493100
    Voir Décision n° 11015 VP/DAE du 03/11/2017
  • -------------------

  • Décision n° 11016 VP/DAE du 3 novembre 2017 portant rejet des requêtes en extension des renouvellements des marques n° 3491206 et n° 3494276
    Voir Décision n° 11016 VP/DAE du 03/11/2017
  • -------------------

Page : 1   2   3   4   5   6   7   8   9   10  11   12   13   14   15   16   17  

Page précédente