Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2017 - Numéros normaux > Journal Officiel 2017 N°90 du 10/11/2017

Journal Officiel 2017 N°90 du 10/11/2017


  • Décision n° 11049 VP/DAE du 3 novembre 2017 portant rejet de la requête en extension sur la prorogation du dessin n° 075236
    Voir Décision n° 11049 VP/DAE du 03/11/2017
  • -------------------

  • Décision n° 11050 VP/DAE du 3 novembre 2017 portant rejet de la requête en extension sur la prorogation du modèle n° 025774
    Voir Décision n° 11050 VP/DAE du 03/11/2017
  • -------------------

  • Décision n° 11051 VP/DAE du 3 novembre 2017 portant rejet des requêtes en extension sur la prorogation des modèles n° 074285 et n° 20123742
    Voir Décision n° 11051 VP/DAE du 03/11/2017
  • -------------------

  • Arrêté n° 10827 MPF/DAF du 31 octobre 2017 portant modification de l'arrêté n° 9766 MPF/DAF du 6 octobre 2017 portant affectation de plusieurs véhicules administratifs au profit du service de l'urbanisme
    Voir Arrêté n° 10827 MPF/DAF du 31/10/2017
  • -------------------

  • Arrêté n° 10828 MPF du 31 octobre 2017 portant autorisation de la location de la terre dénommée Tehauhereura, cadastrée section NL n° 22, sise à Tubuai, commune associée de Mahu-Tamatoa, au profit de l'association Tamarii Heiva No Narai
    Voir Arrêté n° 10828 MPF du 31/10/2017
  • -------------------

  • Arrêté n° 10829 MPF du 31 octobre 2017 autorisant la location d'une emprise de 900 mètres carrés à détacher de la parcelle dépendant de la terre dénommée Teheru, cadastrée section TC n° 10, sise commune de Fakarava, commune associée de Kauehi, au profit de Mme Aloma Maeva Otare veuve Ganahoa
    Voir Arrêté n° 10829 MPF du 31/10/2017
  • -------------------

  • Arrêté n° 10830 MPF du 31 octobre 2017 autorisant la location d'une emprise de 700 mètres carrés à détacher de la parcelle dépendant de la terre dénommée Tikahiva, cadastrée section AI n° 70, sise commune de Hao, au profit de Mme Nadine Arei Tetaronia épouse Hio
    Voir Arrêté n° 10830 MPF du 31/10/2017
  • -------------------

  • Arrêté n° 10831 MPF du 31 octobre 2017 autorisant la location d'une emprise de 700 mètres carrés à détacher de la parcelle dépendant de la terre dénommée Ohava, cadastrée section AI n° 99, sise commune de Hao, au profit de Mme Maura Christine Quesne épouse Chong
    Voir Arrêté n° 10831 MPF du 31/10/2017
  • -------------------

  • Arrêté n° 10832 MPF du 31 octobre 2017 modifiant l'arrêté n° 224 MLV du 13 janvier 2016, autorisant la location d'une emprise de 22 000 mètres carrés à détacher de la parcelle dépendant de la terre dénommée Peretiki, cadastrée commune de Fakarava, section DE n° 15, sise à Aratika, commune associée de Kauehi, profit de M. Toriki Crombez
    Voir Arrêté n° 10832 MPF du 31/10/2017
  • -------------------

  • Arrêté n° 10833 MPF du 31 octobre 2017 autorisant la location d'une parcelle de terre dénommée Vaiharuru, cadastrée commune de Rangiroa, section B n° 302, accusant une superficie totale de 50 040 mètres carrés, au profit de M. Norbert Lecuit
    Voir Arrêté n° 10833 MPF du 31/10/2017
  • -------------------

Page : 1   2   3   4   5   6   7   8   9   10   11   12   13   14  15   16   17  

Page précédente