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Journal Officiel 2017 N°90 du 10/11/2017


  • Arrêté n° 11143 MPF du 6 novembre 2017 modifiant l'arrêté n° 2444 MPF du 29 mars 2017 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Vahua Fainu Armandine Tahitoe épouse Teiva sis à Raroia, commune de Makemo (exploitant n° 15)
    Voir Arrêté n° 11143 MPF du 06/11/2017
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  • Arrêté n° 11144 MPF du 6 novembre 2017 modifiant l'arrêté n° 10962 MDA du 12 décembre 2014 modifié portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Denis Arakiko Salmon sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 108)
    Voir Arrêté n° 11144 MPF du 06/11/2017
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  • Arrêté n° 11181 MPF du 6 novembre 2017 portant modification de l'arrêté n° 8323 MLV du 17 septembre 2015, portant affectation de la parcelle dépendant de la terre Paofai, cadastrée commune de Papeete, section AB n° 3, au profit de la direction de l'équipement
    Voir Arrêté n° 11181 MPF du 06/11/2017
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  • Arrêté n° 11190 MPF du 6 novembre 2017 portant affectation d'une emprise dépendant du domaine public maritime, sise au droit des parcelles cadastrées commune de Rangiroa, section B, n° 176 et n° 1686, au profit de la direction de l'équipement
    Voir Arrêté n° 11190 MPF du 06/11/2017
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  • Arrêté n° 11191 MPF du 6 novembre 2017 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime d'une superficie de 119 mètres carrés sis à Raiatea, commune de Taputapuatea, commune associée de Opoa, au profit de M. Raoul Jean Vernaudon
    Voir Arrêté n° 11191 MPF du 06/11/2017
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  • Arrêté n° 10837 MET du 2 novembre 2017 portant modification de l'arrêté n° 10437 MET du 17 octobre 2017 portant attribution à M. Davor Ljutic d'une licence de capitaine-pilote pour certaines zones de pilotage relevant de la station de pilotage Te Ara Tai
    Voir Arrêté n° 10837 MET du 02/11/2017
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  • Arrêté n° 11052 MTF du 3 novembre 2017 portant dérogation de caractère temporaire au principe du repos dominical en faveur de la société CEGELEC
    Voir Arrêté n° 11052 MTF du 03/11/2017
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  • Arrêté n° 11053 MTF du 3 novembre 2017 portant agrément de Mme Pia Avvenenti en qualité de travailleur handicapé indépendant
    Voir Arrêté n° 11053 MTF du 03/11/2017
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  • Arrêté n° 11065 MTF du 3 novembre 2017 portant établissement du tableau d'avancement pour l'accès au grade d'ingénieur en chef de 1re catégorie de 2e classe, au titre de l'année 2016 (régularisation)
    Voir Arrêté n° 11065 MTF du 03/11/2017
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  • Arrêté n° 11066 MTF du 3 novembre 2017 constatant l'absence de tableau d'avancement pour l'accès au grade de maître de formation professionnelle en chef de 1re classe, au titre de l'année 2016 (régularisation)
    Voir Arrêté n° 11066 MTF du 03/11/2017
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