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Journal Officiel 2017 N°90 du 10/11/2017


  • Arrêté n° 2017 CM du 3 novembre 2017 portant autorisation d'exploitation de services aériens internationaux à la société French Blue
    Voir Arrêté n° 2017 CM du 03/11/2017
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  • Arrêté n° 2018 CM du 3 novembre 2017 modifiant l'arrêté n° 1114 CM du 10 août 2016 modifié portant création d'un comité de pilotage pour la stratégie de développement touristique de la Polynésie française pour la période 2015-2020
    Voir Arrêté n° 2018 CM du 03/11/2017
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  • Arrêté n° 2019 CM du 6 novembre 2017 portant modification de l'arrêté n° 109 CM du 29 janvier 2013 modifié fixant la liste de rétrocession
    Voir Arrêté n° 2019 CM du 06/11/2017
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  • Arrêté n° 2020 CM du 6 novembre 2017 portant abrogation de l'arrêté n° 9193 MAE du 15 décembre 2009 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public fluvial sis dans la commune de Paea, au profit de M. Wilddy Bunkley
    Voir Arrêté n° 2020 CM du 06/11/2017
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  • Arrêté n° 2021 CM du 6 novembre 2017 approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur du Comité territorial de prévention et de sécurité routière pour l'opération "Casque usagé et ou non homologué " pour l'année 2017
    Voir Arrêté n° 2021 CM du 06/11/2017
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  • Arrêté n° 2022 CM du 6 novembre 2017 portant modification de l'arrêté n° 603 CM du 9 mai 2012 modifié portant création du certificat de pilote lagonaire, en fixant les prérogatives, le règlement des examens ainsi que les conditions générales de sa délivrance
    Voir Arrêté n° 2022 CM du 06/11/2017
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  • Arrêté n° 2023 CM du 6 novembre 2017 portant modification de l'arrêté n° 301 CM du 24 février 2014 modifié relatif à la formation professionnelle maritime à la pêche et à la délivrance des titres nécessaires à l'exercice des fonctions à bord des navires armés à la pêche en Polynésie française
    Voir Arrêté n° 2023 CM du 06/11/2017
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  • Arrêté n° 2024 CM du 6 novembre 2017 portant déclaration d'utilité publique la rectification du virage de la pointe "Taihi" sise à Faanui, île de Bora Bora et de cessibilité la parcelle de terre nécessaire à cette opération
    Voir Arrêté n° 2024 CM du 06/11/2017
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  • Arrêté n° 2025 CM du 6 novembre 2017 approuvant l'attribution d'une subvention en faveur de la Fédération artisanale Vahine Vaero de Rimatara pour le financement des frais de communication, d'animations, des prix des concours et des frais de transports dans le cadre d'un concours de peue et d'une formation à la bijouterie d'art à Rimatara organisé en novembre et décembre 2017
    Voir Arrêté n° 2025 CM du 06/11/2017
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  • Arrêté n° 2026 CM du 6 novembre 2017 modifiant l'arrêté n° 2114 CM du 17 novembre 2009 relatif à la prise en charge par la Polynésie française du fret de produits fabriqués ou transformés dans les îles autres que Tahiti
    Voir Arrêté n° 2026 CM du 06/11/2017
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