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Journal Officiel 2017 N°91 du 14/11/2017


  • Déclaration complémentaire sur l'honneur relative aux activités professionnelles et d'intérêt général de M. René Temeharo-Pahuiri
    Voir Autres du 17/10/2017
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  • Arrêté n° HC 847 SGAP du 31 octobre 2017 portant composition de la commission de sélection du recrutement d'adjoints de sécurité de la police nationale pour la Polynésie française, session 2017
    Voir Arrêté n° 847 SGAP du 31/10/2017
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  • Arrêté n° HC 848 CAB/DPC/vh du 31 octobre 2017 désignant le président et les membres du jury d'examen pour l'obtention du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique, le 10 novembre 2017, dans la commune de Pirae (Tahiti)
    Voir Arrêté n° 848 CAB/DPC/VH du 31/10/2017
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  • Arrêté n° HC 855 du 3 novembre 2017 réglementant temporairement la navigation, le stationnement et le mouillage ainsi que les activités nautiques et subaquatiques à l'occasion d'opérations de traitement d'engins explosifs dans la passe de Bora Bora et à ses abords entre le samedi 18 novembre et le vendredi 24 novembre 2017
    Voir Arrêté n° 855 HC du 03/11/2017
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  • Arrêté n° HC 819 DIE/BFC du 26 octobre 2017 portant attribution à la commune de Faa'a d'une subvention de 18 750 euros, soit 2 237 470 F CFP, pour permettre la réalisation de l'opération suivante : "Acquisition d'un véhicule de secours et d'assistance aux victimes", centre financier : 0123-C001-D987, domaine fonctionnel : 0123-06-13 "Travaux divers d'intérêt local", EJ : 2102 253 980
    Voir Arrêté n° 819 DIE/BFC du 26/10/2017
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  • Arrêté n° HC 820 DIE/BFC du 26 octobre 2017 portant attribution à la commune de Teva I Uta d'une subvention de 18 750 euros, soit 2 237 470 F CFP, pour permettre la réalisation de l'opération suivante : "Installation d'un parcours sportif à Tehoro", centre financier : 0123-C001-D987, domaine fonctionnel : 0123-06-13 "Travaux divers d'intérêt local", EJ : 2102 253 236
    Voir Arrêté n° 820 DIE/BFC du 26/10/2017
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  • Arrêté n° HC 821 DIE/BFC du 26 octobre 2017 portant attribution à la commune de Maupiti d'une subvention de 17 020 euros, soit 2 031 026 F CFP, pour permettre la réalisation de l'opération suivante : "Acquisition de deux camions plateaux", centre financier : 0123-C001-D987, domaine fonctionnel : 0123-06-13 "Travaux divers d'intérêt local", EJ : 2102 253 237
    Voir Arrêté n° 821 DIE/BFC du 26/10/2017
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  • Arrêté n° HC 822 DIE/BFC du 26 octobre 2017 portant attribution à la commune de Rapa d'une subvention de 25 000 euros, soit 2 983 294 F CFP, pour permettre la réalisation de l'opération suivante : "Acquisition de d'un groupe électrogène de 250 KVA", centre financier : 0123-C001-D987, domaine fonctionnel : 0123-06-13 "Travaux divers d'intérêt local", EJ : 2102 253 238
    Voir Arrêté n° 822 DIE/BFC du 26/10/2017
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  • Arrêté n° HC 823 DIE/BFC du 26 octobre 2017 portant attribution à la commune de Papeete d'une subvention de 15 084 euros, soit 1 800 000 F CFP, pour permettre la réalisation de l'opération suivante : "Acquisition de 6 pirogues de type V6 haute-mer", centre financier : 0123-C001-D987, domaine fonctionnel : 0123-06-13 "Travaux divers d'intérêt local", EJ : 2102 253 233
    Voir Arrêté n° 823 DIE/BFC du 26/10/2017
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  • Arrêté n° 834 DIE/FIP du 30 octobre 2017 portant modification de l'arrêté n° 186 DIE/FIP du 4 avril 2017 relatif à l'opération : "Pose de nouveaux compteurs d'eau, tranche 2", volet : AEP, année de programmation : 2017
    Voir Arrêté n° 834 DIE/FIP du 30/10/2017
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