Journal Officiel 2017 N°91 du 14/11/2017
- Arrêté n° HC 836 DIE/FIP du 30 octobre 2017 portant modification de l'arrêté n° 217 DIE/FIP du 10 avril 2017 relatif à l'opération "Acquisition de deux camions bennes à ordures ménagères (BOM) de 5 mètres cubes" de la commune de Mahina, volet : Déchets, année de programmation : 2017
Voir Arrêté n° 836 DIE/FIP du 30/10/2017
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- Arrêté n° 837 DIE/FIP du 30 octobre 2017 portant modification de l'arrêté n° 336 DIE/FIP du 18 mai 2017 relatif à l'opération : "Travaux de fourniture et pose d'hydrants dans la commune de Taputapuatea", volet : Incendie-secours, année de programmation : 2017
Voir Arrêté n° 837 DIE/FIP du 30/10/2017
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- Arrêté n° HC 838 DIE/BPT du 30 octobre 2017 portant attribution en faveur du District de football de Rapa d'une subvention d'un montant de 13 000 euros, soit 1 551 313 F CFP, au titre de la réserve parlementaire 2017, soutien au programme "Sport", programme 219, action 01, sous-action 12
Voir Arrêté n° 838 DIE/BPT du 30/10/2017
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- Arrêté n° HC 839 DIE/BPT du 30 octobre 2017 portant attribution en faveur de l'association sportive olympique de Pirae d'une subvention d'un montant de 4 190 euros, soit 500 000 F CFP, au titre de la réserve parlementaire 2017, soutien au programme "Sport", programme 219, action 01, sous-action 12
Voir Arrêté n° 839 DIE/BPT du 30/10/2017
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- Arrêté n° HC 840 DIE/BPT du 30 octobre 2017 portant modification de l'arrêté n° HC 43 DIE/BPT du 7 janvier 2016 relatif au financement de l'opération intitulée "Fariipiti, travaux", programme 123, action 02, sous-action 02
Voir Arrêté n° 840 DIE/BPT du 30/10/2017
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- Arrêté n° HC 50 SAIDV/awch du 30 octobre 2017 portant attribution à la commune de Paea d'une subvention de 23 200 598 F CFP, soit 194 421,01 euros, au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR), exercice 2017, pour la réalisation de l'opération suivante : "Acquisition d'un véhicule de première intervention (VPI) et matériel de secours et d'incendie complémentaires", prog[...]
Voir Arrêté n° 50 SAIDV du 30/10/2017
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- Arrêté n° 14044-2017 VRPF/DABF du 30 octobre 2017 fixant le montant de la subvention complémentaire en faveur des élèves internes du 2nd degré de l'enseignement public résidant dans les archipels éloignés, dotation exceptionnelle 2017
Voir Arrêté n° 140442017 VRPF/DABF du 30/10/2017
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- Arrêté n° HC 51 SAIDV/awch du 31 octobre 2017 portant attribution à la commune de Hitia'a O Te Ra d'une subvention de 163 262 F CFP, soit 1 368,14 euros, au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR), exercice 2017, pour la réalisation de l'opération suivante : "Acquisition d'équipements de secours médicalisés", programme : 119 Concours financiers aux collectivités local[...]
Voir Arrêté n° 51 SAIDV du 31/10/2017
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- Arrêté n° HC 52 SAIDV/awch du 31 octobre 2017 portant attribution à la commune de Hitia'a O Te Ra d'une subvention de 634 126 F CFP, soit 5 313,97 euros, au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR), exercice 2017, pour la réalisation de l'opération suivante : "Acquisition d'équipements de lutte contre l'incendie", programme : 119 Concours financiers aux collectivités l[...]
Voir Arrêté n° 52 SAIDV du 31/10/2017
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- Arrêté n° HC 53 SAIDV/awch du 31 octobre 2017 portant attribution à la commune de Hitia'a O Te Ra d'une subvention de 517 079 F CFP, soit 4 333,12 euros, au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR), exercice 2017, pour la réalisation de l'opération suivante : "Acquisition d'équipements radiotéléphoniques", programme : 119 Concours financiers aux collectivités locales e[...]
Voir Arrêté n° 53 SAIDV du 31/10/2017
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