Journal Officiel 2017 N°91 du 14/11/2017
- Arrêté n° 11477 MPF/DAF du 8 novembre 2017 portant modification de l'arrêté n° 7248 MPF/DAF du 8 août 2017 portant affectation de plusieurs véhicules administratifs au profit de la direction générale de l'éducation et des enseignements
Voir Arrêté n° 11477 MPF/DAF du 08/11/2017
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- Arrêté n° 11308 MET du 7 novembre 2017 portant modification de l'arrêté n° 765 PR du 29 avril 2003 rectifié et portant radiation des licences de transport touristique n° 30 B, n° 39 B, n° 58 B et n° 59 B accordées à Mme Elise de Smet
Voir Arrêté n° 11308 MET du 07/11/2017
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- Arrêté n° 11309 MET/DPAM du 7 novembre 2017 portant modification de l'arrêté n° 10488 MET du 27 novembre 2015 portant délivrance d'un agrément à la SARL Moorea Trip Tours pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Moorea
Voir Arrêté n° 11309 MET/DPAM du 07/11/2017
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- Arrêté n° 11310 MET du 7 novembre 2017 portant abrogation de l'arrêté n° 9078 MET du 14 octobre 2014 autorisant Mlle Magali Manuel à occuper le domaine public aéroportuaire de Manihi (archipel des Tuamotu) dans le cadre de l'exploitation commerciale d'un snack-bar, situé à l'intérieur de l'aérogare
Voir Arrêté n° 11310 MET du 07/11/2017
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- Arrêté n° 11311 MET du 7 novembre 2017 portant abrogation de l'arrêté n° 9117 MET du 15 octobre 2014 autorisant l'association artisanale Tiare Hinano à occuper le domaine public aéroportuaire de Manihi (archipel des Tuamotu) dans le cadre de l'exploitation commerciale d'une boutique artisanale, située à l'intérieur de l'aérogare
Voir Arrêté n° 11311 MET du 07/11/2017
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- Arrêté n° 11312 MET du 7 novembre 2017 modifiant l'arrêté n° 2432 MDA du 15 avril 2013 autorisant l'exonération sur quatorze mois du paiement des redevances domaniales, au profit de la SARL Tahiti Parachutisme, concernant l'occupation temporaire de locaux situés dans l'aérogare de Temae, à Moorea (archipel des îles du Vent)
Voir Arrêté n° 11312 MET du 07/11/2017
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- Arrêté n° 11313 MET du 7 novembre 2017 modifiant l'arrêté n° 7599 MTE du 30 septembre 2013 autorisant la SARL C3P à occuper un comptoir de représentation et d'accueil dans l'aérogare de Temae, à Moorea (archipel des îles du Vent)
Voir Arrêté n° 11313 MET du 07/11/2017
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- Arrêté n° 11314 MET du 7 novembre 2017 modifiant l'arrêté n° 7534 MET du 16 août 2017 au bénéfice de la SA Air Tahiti concernant l'occupation du domaine public aéroportuaire de Moorea (archipel des îles du Vent) dans le cadre de l'exploitation commerciale de bureaux, de locaux d'escale et d'enregistrement, situés à l'intérieur de l'aérogare
Voir Arrêté n° 11314 MET du 07/11/2017
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- Arrêté n° 11354 MET/DPAM du 7 novembre 2017 portant délivrance par équivalence du brevet de capitaine de pêche côtière (BCPC) restreint "limité aux navires non équipés de radar d'une longueur inférieure ou égale à 13 mètres" à M. Angelio Vetea Teore-Paie, titre nécessaire à l'exercice des fonctions à bord des navires armés à la pêche en Polynésie française
Voir Arrêté n° 11354 MET/DPAM du 07/11/2017
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- Arrêté n° 11355 MET/DPAM du 7 novembre 2017 portant délivrance par équivalence du brevet de capitaine de pêche côtière (BCPC) restreint "limité aux navires non équipés de radar d'une longueur inférieure ou égale à 13 mètres" à M. Laurent Tetuanui Para, titre nécessaire à l'exercice des fonctions à bord des navires armés à la pêche en Polynésie française
Voir Arrêté n° 11355 MET/DPAM du 07/11/2017
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