Journal Officiel 2017 N°91 du 14/11/2017
- Arrêté n° 11356 MET/DPAM du 7 novembre 2017 portant délivrance par équivalence du brevet de capitaine de pêche côtière (BCPC) restreint "limité aux navires non équipés de radar d'une longueur inférieure ou égale à 13 mètres" à M. Maitu Teinauri, titre nécessaire à l'exercice des fonctions à bord des navires armés à la pêche en Polynésie française
Voir Arrêté n° 11356 MET/DPAM du 07/11/2017
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- Arrêté n° 11357 MET/DPAM du 7 novembre 2017 portant délivrance par équivalence du brevet de capitaine de pêche côtière (BCPC) restreint "limité aux navires non équipés de radar d'une longueur inférieure ou égale à 13 mètres" à M. Léon Tauvirai, titre nécessaire à l'exercice des fonctions à bord des navires armés à la pêche en Polynésie française
Voir Arrêté n° 11357 MET/DPAM du 07/11/2017
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- Arrêté n° 11358 MET/DPAM du 7 novembre 2017 portant délivrance par équivalence du brevet de capitaine de pêche côtière (BCPC) restreint "limité aux navires non équipés de radar d'une longueur inférieure ou égale à 13 mètres" à M. Lucien Haoa Maro, titre nécessaire à l'exercice des fonctions à bord des navires armés à la pêche en Polynésie française
Voir Arrêté n° 11358 MET/DPAM du 07/11/2017
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- Arrêté n° 11359 MET/DPAM du 7 novembre 2017 portant délivrance par équivalence du brevet de capitaine de pêche côtière (BCPC) restreint "limité aux navires non équipés de radar d'une longueur inférieure ou égale à 13 mètres" à M. Alexandre Joinville Tamarua Bonno, titre nécessaire à l'exercice des fonctions à bord des navires armés à la pêche en Polynésie française
Voir Arrêté n° 11359 MET/DPAM du 07/11/2017
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- Arrêté n° 11360 MET/DPAM du 7 novembre 2017 portant délivrance par équivalence du brevet de capitaine de pêche côtière (BCPC) restreint "limité aux navires non équipés de radar d'une longueur inférieure ou égale à 13 mètres" à M. Antoine Manutea Mahai, titre nécessaire à l'exercice des fonctions à bord des navires armés à la pêche en Polynésie française
Voir Arrêté n° 11360 MET/DPAM du 07/11/2017
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- Arrêté n° 11413 MET du 8 novembre 2017 portant nomination des membres à voix délibérative représentant les intérêts professionnels au sein de la commission d'examen des tarifs maritimes interinsulaires (CETMI)
Voir Arrêté n° 11413 MET du 08/11/2017
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- Arrêté n° 11414 MET du 8 novembre 2017 portant nomination des membres à voix délibérative représentant les intérêts professionnels au sein du comité consultatif de la navigation maritime interinsulaire (CCNMI)
Voir Arrêté n° 11414 MET du 08/11/2017
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- Arrêté n° 11415 MET du 8 novembre 2017 portant autorisation d'extraction de matériaux sur le domaine public maritime, en faveur de l'Aéroport de Tahiti
Voir Arrêté n° 11415 MET du 08/11/2017
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- Arrêté n° 11416 MET du 8 novembre 2017 autorisant, à titre exceptionnel, le navire Terevau à déroger à sa ligne régulière afin de desservir les îles de Huahine et Raiatea lors de ses voyages n° 7 du 31 octobre et n° 8 du 2 novembre 2017
Voir Arrêté n° 11416 MET du 08/11/2017
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- Arrêté n° 11417 MET du 8 novembre 2017 autorisant le navire Aremiti 1 à desservir certains atolls des Tuamotu dans le cadre du transport scolaire en octobre et novembre 2017
Voir Arrêté n° 11417 MET du 08/11/2017
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