Journal Officiel 2017 N°92 du 17/11/2017
- Arrêté n° 2060 CM du 9 novembre 2017 abrogeant l'arrêté n° 758 CM du 18 juin 2015 approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de la coopérative agricole Faaapu Manahune
Voir Arrêté n° 2060 CM du 09/11/2017
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- Arrêté n° 2061 CM du 9 novembre 2017 portant modification de l'arrêté n° 999 CM du 12 septembre 1988 relatif à l'organisation, au fonctionnement, aux règles financières, budgétaires et comptables du Centre hospitalier territorial de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 2061 CM du 09/11/2017
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- Arrêté n° 2062 CM du 9 novembre 2017 relatif au fonctionnement et à la composition du haut conseil de la planification familiale
Voir Arrêté n° 2062 CM du 09/11/2017
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- Arrêté n° 2063 CM du 9 novembre 2017 relatif au quota de conventionnements complémentaires par zone pour les masseurs-kinésithérapeutes libéraux
Voir Arrêté n° 2063 CM du 09/11/2017
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- Arrêté n° 2064 CM du 9 novembre 2017 relatif au quota de conventionnements complémentaires par zone pour les infirmiers libéraux
Voir Arrêté n° 2064 CM du 09/11/2017
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- Arrêté n° 2065 CM du 9 novembre 2017 relatif au quota de conventionnements complémentaires par zone pour les médecins libéraux
Voir Arrêté n° 2065 CM du 09/11/2017
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- Arrêté n° 2066 CM du 9 novembre 2017 relatif au quota de conventionnements complémentaires par zone pour les chirurgiens-dentistes libéraux
Voir Arrêté n° 2066 CM du 09/11/2017
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- Arrêté n° 2067 CM du 9 novembre 2017 portant attribution du lauréat du marché de maîtrise d'oeuvre relatif à l'aménagement du Centre culturel - Pôle Paofai
Voir Arrêté n° 2067 CM du 09/11/2017
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- Arrêté n° 2068 CM du 9 novembre 2017 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Comité du tourisme de Rangiroa pour l'organisation du Farerei Haga 2017
Voir Arrêté n° 2068 CM du 09/11/2017
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- Arrêté n° 2069 CM du 9 novembre 2017 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'Association des éditeurs de Tahiti et des îles - AETI pour l'organisation du salon du livre à Tahiti et sa participation aux divers salons du livre en Polynésie et en France
Voir Arrêté n° 2069 CM du 09/11/2017
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