Journal Officiel 2017 N°92 du 17/11/2017
- Arrêté n° 2070 CM du 9 novembre 2017 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Tamarii Heiva No Narai, pour un déplacement culturel sur l'île de Rurutu, archipel des Australes
Voir Arrêté n° 2070 CM du 09/11/2017
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- Arrêté n° 2071 CM du 9 novembre 2017 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Havai'i Nui pour l'organisation de l'accueil de la pirogue Hokule'a à Taputapuatea
Voir Arrêté n° 2071 CM du 09/11/2017
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- Arrêté n° 2072 CM du 9 novembre 2017 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Musique en Polynésie pour l'organisation du programme intitulé "Musique et Jeunesse" en 2017
Voir Arrêté n° 2072 CM du 09/11/2017
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- Arrêté n° 2074 CM du 9 novembre 2017 approuvant l'attribution d'un concours financier en faveur de la commune de Pirae pour l'acquisition d'un véhicule utilitaire type double cabine à benne basculante
Voir Arrêté n° 2074 CM du 09/11/2017
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- Arrêté n° 2075 CM du 9 novembre 2017 approuvant l'attribution d'un concours financier en faveur de la commune de Pirae pour l'acquisition d'un véhicule utilitaire type fourgon électrique
Voir Arrêté n° 2075 CM du 09/11/2017
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- Arrêté n° 2076 CM du 9 novembre 2017 approuvant l'attribution d'un concours financier en faveur de la commune de Pirae pour l'acquisition d'un camion-benne de 2 mètres cubes
Voir Arrêté n° 2076 CM du 09/11/2017
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- Arrêté n° 2077 CM du 9 novembre 2017 portant modification de l'arrêté n° 714 CM du 27 avril 2004 modifié portant attribution d'une indemnité de sujétions spéciales aux agents nommés aux fonctions de chef de service par intérim et aux agents CEAPF nommés aux fonctions de chef de service
Voir Arrêté n° 2077 CM du 09/11/2017
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- Arrêté n° 2078 CM du 9 novembre 2017 portant acceptation de la cession amiable (à titre gratuit) sans déclassement préalable du domaine public par la commune de Paea au profit de la Polynésie française, de la route (chemin vicinal) de Papehue (cadastrée section AA n° 181, AA n° 347 et BB n° 65) et incorporation dans le domaine public routier de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 2078 CM du 09/11/2017
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- Arrêté n° 2079 CM du 9 novembre 2017 portant déclaration d'utilité publique l'aménagement d'une voie de desserte de la baie de Faie sise à Huahine et de cessibilité la parcelle de terre nécessaire à cette opération
Voir Arrêté n° 2079 CM du 09/11/2017
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- Arrêté n° 2080 CM du 9 novembre 2017 portant modification de l'arrêté n° 1854 CM du 18 octobre 2017 portant création du comité de pilotage "Le Village Tahitien - The Tahitian Village"
Voir Arrêté n° 2080 CM du 09/11/2017
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