Journal Officiel 2017 N°92 du 17/11/2017
- Arrêté n° 2093 CM du 10 novembre 2017 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Te Mehani Ura pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2017
Voir Arrêté n° 2093 CM du 10/11/2017
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- Arrêté n° 2094 CM du 10 novembre 2017 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du District de football de Tatakoto pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2017
Voir Arrêté n° 2094 CM du 10/11/2017
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- Arrêté n° 2095 CM du 10 novembre 2017 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération de motocyclisme de Polynésie française pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2016
Voir Arrêté n° 2095 CM du 10/11/2017
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- Arrêté n° 2096 CM du 10 novembre 2017 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération tahitienne de badminton pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2016
Voir Arrêté n° 2096 CM du 10/11/2017
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- Arrêté n° 2097 CM du 10 novembre 2017 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Te Tama Ti'a Hou - Union polynésienne pour la jeunesse pour l'organisation de la journée internationale de la jeunesse en novembre 2017
Voir Arrêté n° 2097 CM du 10/11/2017
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- Arrêté n° 2099 CM du 10 novembre 2017 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Hamuta Bload Bowl Stars pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2017
Voir Arrêté n° 2099 CM du 10/11/2017
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- Arrêté n° 2082 CM du 10 novembre 2017 rendant exécutoire la délibération n° 10 ILM 17 du 16 octobre 2017 du conseil d'administration de l'Institut Louis-Malardé relative à la modification de l'état prévisionnel des recettes et des dépenses de l'exercice 2017
Voir Arrêté n° 2082 CM du 10/11/2017
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- Arrêté n° 11601 VP/DBF/CDE du 10 novembre 2017 portant désignation de M. Oraihoomana Teururai en qualité de contrôleur délégué des dépenses engagées
Voir Arrêté n° 11601 VP/DBF/CDE du 10/11/2017
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- Arrêté n° 11602 VP du 10 novembre 2017 portant attribution d'une aide financière en faveur de l'entreprise individuelle de M. Denis Grosmaire au titre de l'aide à l'équipement des petites entreprises
Voir Arrêté n° 11602 VP du 10/11/2017
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- Arrêté n° 11603 VP du 10 novembre 2017 portant attribution d'une aide financière en faveur de l'entreprise individuelle de Mme Maire Maiau au titre de l'aide à l'équipement des petites entreprises
Voir Arrêté n° 11603 VP du 10/11/2017
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