Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2017 - Numéros normaux > Journal Officiel 2017 N°94 du 24/11/2017

Journal Officiel 2017 N°94 du 24/11/2017

  • Arrêté n° 11600 MSS du 10/11/2017
    Erratum à l'arrêté n° 11600 MSS du 10 novembre 2017 portant délégation de signature à Mme le Dr Laurence Bonnac-Théron, directrice de la santé, paru au JOPF n° 92, page 17145
  • Arrêté n° 12066 MET du 20/11/2017
    Arrêté n° 12066 MET du 20 novembre 2017 portant modification de l'arrêté n° 8538 MET du 6 septembre 2017 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relative à la terre Teiriiri, cadastrée AA n° 262 (plan n° 3), nécessaire à la réalisation des travaux d'aménagement et de protection des berges de la rivière Putoa à Afareaitu, dans la[...]
  • Arrêté n° 12068 MET du 20/11/2017
    Arrêté n° 12068 MET du 20 novembre 2017 portant autorisation d'extraction de matériaux sur le domaine public maritime, en faveur de la subdivision de la commune de Makemo
  • Arrêté n° 12069 MET du 20/11/2017
    Arrêté n° 12069 MET du 20 novembre 2017 portant autorisation d'extraction de matériaux sur le domaine public maritime, en faveur de la subdivision de l'équipement des Tuamotu-Gambier
  • Arrêté n° 11948 MET du 15/11/2017
    Arrêté n° 11948 MET du 15 novembre 2017 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives aux terres Tuturiaianu, cadastrées LB n° 21 (plan 2) et LB n° 22 (plan 5), nécessaires à l'aménagement de la route traversière de l'île de Tahiti, accès dans la vallée de Vaihiria, à Mataiea, dans la commune de Teva I Uta
  • Arrêté n° 11949 MET du 15/11/2017
    Arrêté n° 11949 MET du 15 novembre 2017 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives aux terres Tuturiaianu, cadastrées LB n° 21 (plan 2) et LB n° 22 (plan 5), nécessaires à l'aménagement de la route traversière de l'île de Tahiti, accès dans la vallée de Vaihiria, à Mataiea, dans la commune de Teva I Uta
  • Arrêté n° 11950 MET du 15/11/2017
    Arrêté n° 11950 MET du 15 novembre 2017 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives aux terres Tuturiaianu, cadastrées LB n° 21 (plan 2) et LB n° 22 (plan 5), nécessaires à l'aménagement de la route traversière de l'île de Tahiti, accès dans la vallée de Vaihiria, à Mataiea, dans la commune de Teva I Uta
  • Arrêté n° 12067 MET du 20/11/2017
    Arrêté n° 12067 MET du 20 novembre 2017 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relative à la terre Farerauaia (plan 2) nécessaire à la maîtrise des terrains situés dans l'emprise touristique Tefaurumai dit "3 Cascades", sis à Tiarei, dans la commune de Hitia'a O Te Ra
  • Arrêté n° 11947 MCE/ENV du 15/11/2017
    Arrêté n° 11947 MCE/ENV du 15 novembre 2017 autorisant la société Bluearth Production à exercer une activité de chasse audiovisuelle des baleines à bosse (Megaptera novaengliae) à des fins commerciales dans les eaux de Tahiti avec le navire de numéro d'immatriculation PY 12986 (Kakura)
  • Décision n° 17003 APC du 16/11/2017
    Autorité polynésienne de la concurrence.- Autorisation d'une concentration notifiée 17-003C - Rachat des actifs du groupe Spres par le groupe Boyer

Page : 1   2   3   4   5   6   7   8  9  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données