Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2017 - Numéros normaux > Journal Officiel 2017 N°97 du 05/12/2017

Journal Officiel 2017 N°97 du 05/12/2017


  • Arrêté n° 2239 CM du 28 novembre 2017 rendant exécutoire la délibération n° 42-2016 CA/OPH du 15 décembre 2016 autorisant une indemnité mensuelle liée aux fonctions de directeurs de département de l'Office polynésien de l'habitat
    Voir Arrêté n° 2239 CM du 28/11/2017
  • -------------------

  • Arrêté n° 2240 CM du 28 novembre 2017 rendant exécutoire la délibération n° 41-2016 CA/OPH du 15 décembre 2016 autorisant la signature de l'accord d'entreprise en vue de déterminer le calcul d'une gratification annuelle variable dite "prime à la performance"
    Voir Arrêté n° 2240 CM du 28/11/2017
  • -------------------

  • Arrêté n° 2251 CM du 28 novembre 2017 rendant exécutoire la délibération n° 15-17 CAPF du 3 novembre 2017 du Conservatoire artistique de la Polynésie française portant avancement de plein droit de M. Fabien Dinard, directeur du Conservatoire artistique de la Polynésie française - Te Fare Upa Rau
    Voir Arrêté n° 2251 CM du 28/11/2017
  • -------------------

  • Arrêté n° 2252 CM du 28 novembre 2017 rendant exécutoire la délibération n° 16-17 CAPF du 3 novembre 2017 du Conservatoire artistique de la Polynésie française portant adoption de la décision modificative n° 2 pour l'exercice 2017
    Voir Arrêté n° 2252 CM du 28/11/2017
  • -------------------

  • Arrêté n° 2257 CM du 29 novembre 2017 rendant exécutoire la délibération n° 9-2017 CA/OPH du 23 juin 2017 portant approbation du compte financier de l'OPH pour l'exercice 2016 et affectation de son résultat
    Voir Arrêté n° 2257 CM du 29/11/2017
  • -------------------

  • Arrêté n° 915 PR du 28 novembre 2017 allouant aux étudiants en soins infirmiers de 2e année de l'Institut de formation des professions de santé Mathilde-Frébault une bourse de formation au titre de l'année scolaire 2017-2018 (4 septembre 2017 au 31 août 2018)
    Voir Arrêté n° 915 PR du 28/11/2017
  • -------------------

  • Arrêté n° 916 PR du 28 novembre 2017 allouant aux étudiants en soins infirmiers de 3e année de l'Institut de formation des professions de santé Mathilde-Frébault une bourse de formation au titre de l'année scolaire 2017-2018 (4 septembre 2017 au 6 juillet 2018)
    Voir Arrêté n° 916 PR du 28/11/2017
  • -------------------

  • Arrêté n° 917 PR du 28 novembre 2017 portant nomination de Mme Nini Topata-Barnouin au grade de chevalier dans l'ordre de Tahiti Nui
    Voir Arrêté n° 917 PR du 28/11/2017
  • -------------------

  • Arrêté n° 918 PR du 28 novembre 2017 portant nomination de Mme Henriette Kamia au grade d'officier dans l'ordre de Tahiti Nui
    Voir Arrêté n° 918 PR du 28/11/2017
  • -------------------

  • Arrêté n° 919 PR du 28 novembre 2017 portant nomination de M. Gérald Lucas au grade de chevalier dans l'ordre de Tahiti Nui
    Voir Arrêté n° 919 PR du 28/11/2017
  • -------------------

Page : 1   2   3   4  5   6   7   8  

Page précédente