Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2017 - Numéros normaux > Journal Officiel 2017 N°97 du 05/12/2017

Journal Officiel 2017 N°97 du 05/12/2017


  • Arrêté n° 12518 MPF/DAF du 29 novembre 2017 portant modification de l'arrêté n° 7240 MPF/DAF du 8 août 2017 portant affectation de plusieurs véhicules administratifs au profit de la direction de l'équipement
    Voir Arrêté n° 12518 MPF/DAF du 29/11/2017
  • -------------------

  • Arrêté n° 12519 MPF/DAF du 29 novembre 2017 portant modification de l'arrêté n° 7238 MPF/DAF du 8 août 2017 portant affectation de plusieurs véhicules administratifs au profit de la direction de l'aviation civile
    Voir Arrêté n° 12519 MPF/DAF du 29/11/2017
  • -------------------

  • Arrêté n° 12520 MPF/DAF du 29 novembre 2017 portant modification de l'arrêté n° 7249 MPF/DAF du 8 août 2017 portant affectation de plusieurs véhicules administratifs au profit du service des parcs et jardins et de la propreté
    Voir Arrêté n° 12520 MPF/DAF du 29/11/2017
  • -------------------

  • Arrêté n° 12521 MPF/DAF du 29 novembre 2017 portant modification de l'arrêté n° 10560 MPF/DAF du 2 novembre 2017 portant affectation de plusieurs véhicules administratifs au profit de la direction de la santé
    Voir Arrêté n° 12521 MPF/DAF du 29/11/2017
  • -------------------

  • Arrêté n° 12523 MPF du 29 novembre 2017 portant affectation de la parcelle dépendant de la terre Hamiti, cadastrée commune de Uturoa, section AD n° 330, au profit de la circonscription des îles Sous-le-Vent
    Voir Arrêté n° 12523 MPF du 29/11/2017
  • -------------------

  • Arrêté n° 12524 MPF du 29 novembre 2017 portant attribution d'une aide financière en vue de favoriser la sortie d'indivision immobilière au profit de Mme Laure Matautau Teriitehau épouse Manate
    Voir Arrêté n° 12524 MPF du 29/11/2017
  • -------------------

  • Arrêté n° 12525 MPF du 29 novembre 2017 autorisant la location d'une emprise de 983 mètres carrés à détacher de la parcelle de terre dénommée Tairuaharuru, cadastrée commune de Arutua, section H n° 115, accusant une superficie totale de 2 539 mètres carrés , au profit de M. Lyle André Pouru
    Voir Arrêté n° 12525 MPF du 29/11/2017
  • -------------------

  • Arrêté n° 12451 MSS du 28 novembre 2017 relatif à la composition de la commission paritaire consultative du Centre hospitalier de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 12451 MSS du 28/11/2017
  • -------------------

  • Arrêté n° 12438 MET du 28 novembre 2017 abrogeant les dispositions de l'arrêté n° 6099 MET du 8 septembre 2011 portant nomination de M. Jean-Pierre Chen San, agent contractuel de 2e catégorie, en qualité de chef de secteur de Tahaa de la subdivision des îles Sous-le-Vent de la direction de l'équipement
    Voir Arrêté n° 12438 MET du 28/11/2017
  • -------------------

  • Arrêté n° 12439 MET du 28 novembre 2017 portant nomination de M. Jacky Tefaatau, ingénieur chef de 1re catégorie hors classe, en qualité de chef de secteur de Tahaa par intérim de la subdivision des îles Sous-le-Vent de la direction de l'équipement
    Voir Arrêté n° 12439 MET du 28/11/2017
  • -------------------

Page : 1   2   3   4   5   6   7  8  

Page précédente