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Journal Officiel 2017 N°98 du 08/12/2017


  • Arrêté n° 2374 CM du 4 décembre 2017 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Liona pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2017
    Voir Arrêté n° 2374 CM du 04/12/2017
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  • Arrêté n° 2375 CM du 4 décembre 2017 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Les fines lames de Arue pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2017
    Voir Arrêté n° 2375 CM du 04/12/2017
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  • Arrêté n° 2376 CM du 4 décembre 2017 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association District de Va'a Moorea-Maiao pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2017
    Voir Arrêté n° 2376 CM du 04/12/2017
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  • Arrêté n° 2377 CM du 4 décembre 2017 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Taravao Athlétic Club pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2017
    Voir Arrêté n° 2377 CM du 04/12/2017
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  • Arrêté n° 2378 CM du 4 décembre 2017 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Mana'ura Hoe pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2017
    Voir Arrêté n° 2378 CM du 04/12/2017
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  • Arrêté n° 2379 CM du 4 décembre 2017 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Taihani pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2017
    Voir Arrêté n° 2379 CM du 04/12/2017
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  • Arrêté n° 2380 CM du 4 décembre 2017 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Team Riders Presqu'île Motors pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2017
    Voir Arrêté n° 2380 CM du 04/12/2017
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  • Arrêté n° 2381 CM du 4 décembre 2017 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association HVM TKD No Faa'a pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2017
    Voir Arrêté n° 2381 CM du 04/12/2017
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  • Arrêté n° 2382 CM du 4 décembre 2017 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Rugby Club de Taravao pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2017
    Voir Arrêté n° 2382 CM du 04/12/2017
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  • Arrêté n° 2289 CM du 1er décembre 2017 rendant exécutoire la délibération n° 16-17 CA/TNAD du 3 octobre 2017 fixant les tarifs de location et d'occupation temporaire des sites affectés et en pleine propriété de l'établissement public Tahiti Nui Aménagement et développement
    Voir Arrêté n° 2289 CM du 01/12/2017
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