Journal Officiel 2017 N°13 NA du 19/10/2017
- Débats à l'Assemblée de la Polynésie française du 11/05/2017
Clôture de la séance du 11 mai 2017 - Débats à l'Assemblée de la Polynésie française du 23/05/2017
Ouverture de la séance du 23 mai 2017 - Débats à l'Assemblée de la Polynésie française du 23/05/2017
Questions au gouvernement - Statut des pompiers (séance du 23 mai 2017) - Débats à l'Assemblée de la Polynésie française du 23/05/2017
Projet de loi du pays portant code polynésien des marchés publics (séance du 23 mai 2017) - Débats à l'Assemblée de la Polynésie française du 23/05/2017
Approbation de l'accord entre le gouvernement de la République française pour la Polynésie française, le gouvernement des îles Cook, le gouvernement de Niue et le gouvernement de l'Etat indépendant des Samoa, concernant la conception, la construction, l'exploitation et la maintenance du système de câble lié au projet Manatua de connectivité de Polynésie (séance du 23 mai 2017) - Débats à l'Assemblée de la Polynésie française du 23/05/2017
Projet de loi du pays relatif à la charte de l'éducation de la Polynésie française (séance du 23 mai 2017) - Débats à l'Assemblée de la Polynésie française du 23/05/2017
Modification de la délibération n° 2016-97 APF du 13 octobre 2016 portant création du dispositif d'aide à la connexion des entreprises - ACE en Polynésie française (séance du 23 mai 2017) - Débats à l'Assemblée de la Polynésie française du 23/05/2017
Demande de reconnaissance par l'Etat des titres professionnels préparés en Polynésie française et délivrés par le ministre en charge de la formation professionnelle (séance du 23 mai 2017) - Débats à l'Assemblée de la Polynésie française du 23/05/2017
Approbation de la convention de financement relative au dispositif "Chantiers de développement local" au titre de l'année 2017 (séance du 23 mai 2017) - Débats à l'Assemblée de la Polynésie française du 23/05/2017
Approbation de l'avenant n° 1 à la convention pluriannuelle ADEME-Polynésie française 2015-2020 pour l'accompagnement de la mise en oeuvre de la politique de prévention et de gestion des déchets, entre la Polynésie française et l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) (séance du 23 mai 2017)
