Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2018 - Numéros normaux > Journal Officiel 2018 N°12 NC du 09/02/2018

Journal Officiel 2018 N°12 NC du 09/02/2018

  • Arrêté n° 1030 MPF du 05/02/2018
    Arrêté n° 1030 MPF du 5 février 2018 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Taina Devaux épouse Gleizes, sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 178)
  • Arrêté n° 1031 MPF du 05/02/2018
    Arrêté n° 1031 MPF du 5 février 2018 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Elina Kuulei Parakuane Teakarotu, sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 440)
  • Arrêté n° 1032 MPF du 05/02/2018
    Arrêté n° 1032 MPF du 5 février 2018 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Kito Mamatui, sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 239)
  • Arrêté n° 1033 MPF du 05/02/2018
    Arrêté n° 1033 MPF du 5 février 2018 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Mareva Bellona Orbeck épouse San Chio On, sis à Takapoto, commune de Takaroa (exploitant n° 349)
  • Arrêté n° 1034 MPF du 05/02/2018
    Arrêté n° 1034 MPF du 5 février 2018 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Heiragi Thérèse Myère Takotua, sis à Katiu, commune de Makemo (exploitant n° 167)
  • Arrêté n° 1035 MPF du 05/02/2018
    Arrêté n° 1035 MPF du 5 février 2018 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Fara Héloïse Teagai, sis à Katiu, commune de Makemo (exploitant n° 190)
  • Arrêté n° 1036 MPF du 05/02/2018
    Arrêté n° 1036 MPF du 5 février 2018 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA Pacific Shell Aquaculture, sis à Raraka, commune de Fakarava (exploitant n° 77)
  • Arrêté n° 1037 MPF du 05/02/2018
    Arrêté n° 1037 MPF du 5 février 2018 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Maur Tauirarii Taufa, sis à Kauehi, commune de Fakarava (exploitant n° 218)
  • Arrêté n° 876 MET/DPAM du 01/02/2018
    Arrêté n° 876 MET/DPAM du 1er février 2018 portant modification de l'arrêté n° 1367 MET du 24 février 2016 modifié portant délivrance d'un agrément à l'EURL "Top Jet Moorea" pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Moorea
  • Arrêté n° 977 MET du 02/02/2018
    Arrêté n° 977 MET du 2 février 2018 portant autorisation d'extraction de matériaux sur le domaine public maritime, en faveur de la subdivision de l'équipement des Tuamotu-Gambier

Page : 1   2   3   4   5   6   7   8  9   10  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données