Journal Officiel 2018 N°12 NC du 09/02/2018
- Arrêté n° 1030 MPF du 5 février 2018 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Taina Devaux épouse Gleizes, sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 178)
Voir Arrêté n° 1030 MPF du 05/02/2018
-------------------
- Arrêté n° 1031 MPF du 5 février 2018 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Elina Kuulei Parakuane Teakarotu, sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 440)
Voir Arrêté n° 1031 MPF du 05/02/2018
-------------------
- Arrêté n° 1032 MPF du 5 février 2018 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Kito Mamatui, sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 239)
Voir Arrêté n° 1032 MPF du 05/02/2018
-------------------
- Arrêté n° 1033 MPF du 5 février 2018 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Mareva Bellona Orbeck épouse San Chio On, sis à Takapoto, commune de Takaroa (exploitant n° 349)
Voir Arrêté n° 1033 MPF du 05/02/2018
-------------------
- Arrêté n° 1034 MPF du 5 février 2018 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Heiragi Thérèse Myère Takotua, sis à Katiu, commune de Makemo (exploitant n° 167)
Voir Arrêté n° 1034 MPF du 05/02/2018
-------------------
- Arrêté n° 1035 MPF du 5 février 2018 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Fara Héloïse Teagai, sis à Katiu, commune de Makemo (exploitant n° 190)
Voir Arrêté n° 1035 MPF du 05/02/2018
-------------------
- Arrêté n° 1036 MPF du 5 février 2018 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA Pacific Shell Aquaculture, sis à Raraka, commune de Fakarava (exploitant n° 77)
Voir Arrêté n° 1036 MPF du 05/02/2018
-------------------
- Arrêté n° 1037 MPF du 5 février 2018 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Maur Tauirarii Taufa, sis à Kauehi, commune de Fakarava (exploitant n° 218)
Voir Arrêté n° 1037 MPF du 05/02/2018
-------------------
- Arrêté n° 876 MET/DPAM du 1er février 2018 portant modification de l'arrêté n° 1367 MET du 24 février 2016 modifié portant délivrance d'un agrément à l'EURL "Top Jet Moorea" pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Moorea
Voir Arrêté n° 876 MET/DPAM du 01/02/2018
-------------------
- Arrêté n° 977 MET du 2 février 2018 portant autorisation d'extraction de matériaux sur le domaine public maritime, en faveur de la subdivision de l'équipement des Tuamotu-Gambier
Voir Arrêté n° 977 MET du 02/02/2018
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 Page précédente 
