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Journal Officiel 2018 N°16 du 23/02/2018

  • Arrêté n° 1457 MTT du 15/02/2018
    Arrêté n° 1457 MTT du 15 février 2018 abrogeant l'arrêté n° 1630 MTT du 9 mars 2017 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public de Toaroto, sis à Punaauia, île de Tahiti, au profit de Mme Josiane Maurangi, pour y exercer une activité de restauration de type rapide
  • Arrêté n° 1481 MET du 16/02/2018
    Arrêté n° 1481 MET du 16 février 2018 portant modification de l'arrêté n° 8060 MET du 14 octobre 2013 accordé à la SARL "Marama Tours"
  • Arrêté n° 1482 MET du 16/02/2018
    Arrêté n° 1482 MET du 16 février 2018 portant modification de l'arrêté n° 148 CM du 26 janvier 1998 modifié relatif à la mise en conformité des inscriptions au plan de transport occasionnel à vocation touristique des îles de Tahiti et de Moorea portant attribution de deux licences supplémentaires à la société "Marama transports touristiques"
  • Arrêté n° 1489 MET du 16/02/2018
    Arrêté n° 1489 MET du 16 février 2018 portant autorisation d'extraction de matériaux en terrain privé en faveur de l'EURL EPC
  • Arrêté n° 1490 MET du 16/02/2018
    Arrêté n° 1490 MET du 16 février 2018 portant modification de l'arrêté n° 1324 CM du 19 décembre 1994 modifié et portant radiation de la licence de transport touristique n° 43 C attribuée à M. Charley Taruoura sur l'île de Bora Bora
  • Arrêté n° 1491 MET du 16/02/2018
    Arrêté n° 1491 MET du 16 février 2018 portant modification de l'arrêté n° 560 CM du 9 juin 1997 modifié et portant radiation de la licence de transport touristique n° 16 C attribuée à M. Petero Mou Kam Tse sur l'île de Raiatea
  • Arrêté n° 1492 MET du 16/02/2018
    Arrêté n° 1492 MET du 16 février 2018 portant autorisation n° 003 TXR 01 d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi et portant attribution d'une licence de taxi à Mme Moetu Taurua sur l'île de Raiatea
  • Arrêté n° 1493 MET du 16/02/2018
    Arrêté n° 1493 MET du 16 février 2018 autorisant, à titre exceptionnel, le navire Maupiti Express II à déroger à sa ligne régulière afin de desservir l'île de Maupiti les 17 et 24 février 2018
  • Arrêté n° 1521 MET/DTT du 16/02/2018
    Arrêté n° 1521 MET/DTT du 16 février 2018 portant suspension provisoire des licences de transport touristique n° 20A 13T et 21A 13T délivrées à la SARL Paradise Tours pour l'île de Tahiti
  • Arrêté n° 1494 MET du 16/02/2018
    Arrêté n° 1494 MET du 16 février 2018 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Oporo (partie) cadastrée AM n° 55 lot 2 parcelle D (plan 1) nécessaire à l'aménagement d'une route de desserte du remblai de Oporo à Uturoa dans l'île de Raiatea

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