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Journal Officiel 2018 N°2 du 05/01/2018


  • Arrêté n° 13680 MPF du 28 décembre 2017 abrogeant l'arrêté n° 6340 MRM du 23 août 2013 modifié portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Manihi, commune de Manihi, au profit de M. Michel Grillot (exploitant n° 185)
    Voir Arrêté n° 13680 MPF du 28/12/2017
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  • Arrêté n° 13681 MPF du 28 décembre 2017 abrogeant l'arrêté n° 6616 MEI du 5 août 2016 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Takaroa, commune de Takaroa, au profit de M. Vaitea Mahonri Faura (exploitant n° 637)
    Voir Arrêté n° 13681 MPF du 28/12/2017
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  • Arrêté n° 13682 MPF du 28 décembre 2017 abrogeant l'arrêté n° 2451 MEI du 29 mars 2016 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Katiu, commune de Makemo au profit de Mme Heiragi Thérèse Myère Takotua (exploitante n° 167)
    Voir Arrêté n° 13682 MPF du 28/12/2017
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  • Arrêté n° 13683 MPF du 28 décembre 2017 abrogeant l'arrêté n° 9915 MRM du 13 décembre 2013 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Anaa, commune de Anaa, au profit de M. Hubert Uraina
    Voir Arrêté n° 13683 MPF du 28/12/2017
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  • Arrêté n° 13684 MPF du 28 décembre 2017 abrogeant l'arrêté n° 8778 MEI du 11 octobre 2016 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Katiu, commune de Makemo, au profit de M. Tiraha Tetohu Maihota (exploitant n° 119)
    Voir Arrêté n° 13684 MPF du 28/12/2017
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  • Arrêté n° 13685 MPF du 28 décembre 2017 abrogeant l'arrêté n° 642 MEI du 28 janvier 2016 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Reao, commune de Reao au profit de M. Joachim Pepe Nohorai Tepa (exploitant n° 32)
    Voir Arrêté n° 13685 MPF du 28/12/2017
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  • Arrêté n° 13686 MPF du 28 décembre 2017 abrogeant l'arrêté n° 6335 MRM du 23 août 2013 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Taenga, commune de Makemo, au profit de M. Maehanganui Terai Mariteragi
    Voir Arrêté n° 13686 MPF du 28/12/2017
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  • Arrêté n° 13687 MPF du 28 décembre 2017 portant renouvellement de la qualité d'éleveur de bénitiers et de l'agrément d'aquaculteur professionnel de la Polynésie française, au profit de M. Moerani Taromahina Lehartel
    Voir Arrêté n° 13687 MPF du 28/12/2017
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  • Arrêté n° 13688 MPF du 28 décembre 2017 portant octroi d'un agrément de mareyeur au profit de la SARL Wild Tahitian Fish & Sardines, représentée par son gérant M. Raitu Tehei Galenon
    Voir Arrêté n° 13688 MPF du 28/12/2017
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  • Arrêté n° 13689 MPF du 28 décembre 2017 portant renouvellement des qualités de collecteur et d'éleveur de bénitiers ainsi que l'agrément d'aquaculteur professionnel de la Polynésie française au profit de M. Joseph Michel Tekohu Hihi Pahuatini
    Voir Arrêté n° 13689 MPF du 28/12/2017
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