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Journal Officiel 2018 N°3 du 09/01/2018


  • Arrêté n° 81 MLA du 3 janvier 2018 portant affectation d'un emplacement du domaine public maritime sis au droit du motu Ovini, cadastré commune de Teva I Uta, commune associée de Papeari, section BD n° 8, au profit de l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 81 MLA du 03/01/2018
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  • Arrêté n° 82 MPF/DRMM du 3 janvier 2018 portant abrogation de l'arrêté n° 9605 MPF/DRMM du 3 octobre 2017 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb au bénéfice de M. Georges Tihoti Gooding à l'usage de son exploitation perlicole sise aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 331)
    Voir Arrêté n° 82 MPF/DRMM du 03/01/2018
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  • Arrêté n° 97 MPF du 3 janvier 2018 autorisant la location du lot n° 16 d'une superficie de 0,68 hectare dépendant du lotissement agricole Atai 1, sis à Rurutu, au profit de M. Michel Opuu
    Voir Arrêté n° 97 MPF du 03/01/2018
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  • Arrêté n° 98 MPF du 3 janvier 2018 autorisant la location du lot n° 17 d'une superficie de 1,58 hectare dépendant du lotissement agricole Atai 1, sis à Rurutu, au profit de M. Matairuatea Gilles Atapo
    Voir Arrêté n° 98 MPF du 03/01/2018
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  • Arrêté n° 99 MPF du 3 janvier 2018 autorisant la location du lot n° 18 d'une superficie de 1,16 hectare dépendant du lotissement agricole Atai 1, sis à Rurutu, au profit de M. Georges Rapana Atapo
    Voir Arrêté n° 99 MPF du 03/01/2018
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  • Arrêté n° 100 MPF du 3 janvier 2018 autorisant la location du lot n° 19 d'une superficie de 0,81 hectare dépendant du lotissement agricole Atai 1, sis à Rurutu, au profit de M. James Tihoti Itae-Tetaa
    Voir Arrêté n° 100 MPF du 03/01/2018
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  • Arrêté n° 101 MPF du 3 janvier 2018 autorisant la location du lot n° 20 d'une superficie de 1,11 hectare dépendant du lotissement agricole Atai 1, sis à Rurutu, au profit de M. Oroveta a Opuu
    Voir Arrêté n° 101 MPF du 03/01/2018
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  • Arrêté n° 102 MPF du 3 janvier 2018 autorisant la location du lot n° 4 d'une superficie de 1,10 hectare dépendant du lotissement agricole Atai 1, sis à Rurutu, au profit de Mme Lélia Moeore Mai Alves
    Voir Arrêté n° 102 MPF du 03/01/2018
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  • Arrêté n° 103 MPF du 3 janvier 2018 autorisant la location du lot n° 5 d'une superficie de 1,12 hectare dépendant du lotissement agricole Atai 1, sis à Rurutu, au profit de M. Tatarata Aivanaa Mallory Joselito Manate
    Voir Arrêté n° 103 MPF du 03/01/2018
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  • Arrêté n° 104 MPF du 3 janvier 2018 autorisant la location du lot n° 6 d'une superficie de 1,12 hectare dépendant du lotissement agricole Atai 1, sis à Rurutu, au profit de M. Tatarata Aivanaa Mallory Joselito Manate
    Voir Arrêté n° 104 MPF du 03/01/2018
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