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Journal Officiel 2018 N°32 du 20/04/2018


  • Arrêté n° 3842 MPF/DRMM du 16 avril 2018 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb, au bénéfice de M. Moeava Virau Benjamin Teuru à l'usage de son exploitation perlicole sise à Ahe, commune de Manihi (exploitation n° 516)
    Voir Arrêté n° 3842 MPF/DRMM du 16/04/2018
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  • Arrêté n° 3843 MPF/DRMM du 16 avril 2018 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb, au bénéfice de M. Manuel Tetiamana Lee à l'usage de son exploitation perlicole sise à Ahe, commune de Manihi (exploitation n° 514)
    Voir Arrêté n° 3843 MPF/DRMM du 16/04/2018
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  • Arrêté n° 3844 MPF/DRMM du 16 avril 2018 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et du gazole, au bénéfice de M. Jean-Marie Tarona Parker à l'usage de son exploitation perlicole sise à Arutua, commune de Arutua (exploitation n° 114)
    Voir Arrêté n° 3844 MPF/DRMM du 16/04/2018
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  • Arrêté n° 3785 MTT du 13 avril 2018 portant attribution d'une licence de navigation charter grande plaisance à la société L'Audace Charters LP pour le navire à voile "Rosehearty"
    Voir Arrêté n° 3785 MTT du 13/04/2018
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  • Arrêté n° 3786 MTT du 13 avril 2018 portant modification de l'arrêté n° 2460 MTF/SDT du 30 mars 2016 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public de Vaipahi, à Mataiea, au profit de M. Steve Lirand dit Poreho
    Voir Arrêté n° 3786 MTT du 13/04/2018
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  • Arrêté n° 3809 MSS/DSP du 16 avril 2018 portant constitution des membres du conseil pédagogique de la formation aide-soignant de la promotion 2018
    Voir Arrêté n° 3809 MSS/DSP du 16/04/2018
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  • Arrêté n° 3827 MSS du 16 avril 2018 portant délégation de signature à Mme Christiane Ah Scha, directrice des solidarités, de la famille et de l'égalité
    Voir Arrêté n° 3827 MSS du 16/04/2018
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  • Arrêté n° 3769 MET/DPAM du 13 avril 2018 portant délivrance par équivalence du brevet de capitaine de pêche au large (BCPL) restreint limité à la conduite des navires d'une longueur inférieure ou égale à 18 mètres à M. Elevisi Manuofiua, titre nécessaire à l'exercice des fonctions à bord des navires armés à la pêche en Polynésie française
    Voir Arrêté n° 3769 MET/DPAM du 13/04/2018
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  • Arrêté n° 3770 MET/DPAM du 13 avril 2018 portant délivrance par équivalence du brevet de capitaine de pêche côtière (BCPC) à M. Hotu Pierre Luis Make, titre nécessaire à l'exercice des fonctions à bord des navires armés à la pêche en Polynésie française
    Voir Arrêté n° 3770 MET/DPAM du 13/04/2018
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  • Arrêté n° 3771 MET/DPAM du 13 avril 2018 portant délivrance par équivalence du brevet de capitaine de pêche au large (BCPL) à M. Yohan Teamati Pothier, titre nécessaire à l'exercice des fonctions à bord des navires armés à la pêche en Polynésie française
    Voir Arrêté n° 3771 MET/DPAM du 13/04/2018
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