Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2018 - Numéros normaux > Journal Officiel 2018 N°40 du 18/05/2018

Journal Officiel 2018 N°40 du 18/05/2018


  • Arrêté n° 964 CM du 14 mai 2018 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association "Ia Vai Ma Noa Bora Bora" pour financer une opération de lutte contre le bulbul à ventre rouge à Bora Bora
    Voir Arrêté n° 964 CM du 14/05/2018
  • -------------------

  • Arrêté n° 965 CM du 14 mai 2018 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association "Heiva I Tatakoto" pour financer l'opération "Tatakoto Motu Ma"
    Voir Arrêté n° 965 CM du 14/05/2018
  • -------------------

  • Arrêté n° 971 CM du 14 mai 2018 ordonnant l'ouverture de deux enquêtes publiques conjointes, l'une préalable à la déclaration d'utilité publique et l'autre parcellaire, relatives à l'aménagement de la rivière Nahoata sise dans la commune de Pirae
    Voir Arrêté n° 971 CM du 14/05/2018
  • -------------------

  • Arrêté n° 972 CM du 14 mai 2018 autorisant la mise à disposition du débarcadère de Paopao et de ses dépendances, édifiés sur les parcelles cadastrées commune de Moorea-Maiao, section de commune de Paopao, section EN n° 12, n° 161 et n° 162, au profit de l'EURL Paopao Pier Management
    Voir Arrêté n° 972 CM du 14/05/2018
  • -------------------

  • Arrêté n° 973 CM du 14 mai 2018 portant modification de l'arrêté n° 184 CM du 3 février 2012 modifié portant dispositions d'application de la délibération n° 99-217 APF du 2 décembre 1999 modifiée relative à l'habitat social en Polynésie française
    Voir Arrêté n° 973 CM du 14/05/2018
  • -------------------

  • Arrêté n° 974 CM du 14 mai 2018 portant création de la commission technique spécialisée intitulée "commission du développement urbain et de l'habitat durables" (CDUHD) au sein du comité d'aménagement du territoire
    Voir Arrêté n° 974 CM du 14/05/2018
  • -------------------

  • Arrêté n° 975 CM du 14 mai 2018 approuvant la modification de l'arrêté n° 728 CM du 30 mai 2017 approuvant l'attribution d'une aide financière (SCAN) en faveur de la SARL Archipel Production pour la production d'un documentaire, intitulé "Une île sans diplôme"
    Voir Arrêté n° 975 CM du 14/05/2018
  • -------------------

  • Arrêté n° 976 CM du 14 mai 2018 portant modification de l'arrêté n° 2282 CM du 30 décembre 2017 fixant les modalités et la nature des épreuves des concours de recrutement des rédacteurs de la fonction publique de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 976 CM du 14/05/2018
  • -------------------

  • Arrêté n° 977 CM du 14 mai 2018 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Protection de la vallée de Opunohu, Papetoai, Moorea - Taatiraa Pauruuru Ia Opunohu pour l'embellissement et l'entretien du domaine Opunohu et du site de Tapuhute
    Voir Arrêté n° 977 CM du 14/05/2018
  • -------------------

  • Arrêté n° 978 CM du 14 mai 2018 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association "Des forains de Ua Pou - Uhikua No Ua Pou" pour l'organisation des fêtes de juillet de Ua Pou en 2018
    Voir Arrêté n° 978 CM du 14/05/2018
  • -------------------

Page : 1   2   3   4   5   6  7   8   9   10   11   12   13   14   15   16  

Page précédente