Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2018 - Numéros normaux > Journal Officiel 2018 N°40 du 18/05/2018

Journal Officiel 2018 N°40 du 18/05/2018


  • Arrêté n° 993 CM du 15 mai 2018 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association "Vai Ara O Teahupoo" pour financer une opération de protection du milieu naturel de Vaiau (Teahupoo)
    Voir Arrêté n° 993 CM du 15/05/2018
  • -------------------

  • Arrêté n° 994 CM du 15 mai 2018 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association "Vaihere Light Center" pour financer l'opération "A la découverte de Vaimana"
    Voir Arrêté n° 994 CM du 15/05/2018
  • -------------------

  • Arrêté n° 923 CM du 9 mai 2018 rendant exécutoire la délibération n° 2-2018 CFPA du 15 février 2018 portant modification de la liste des objets ou ouvrages fabriqués et vendus par le Centre de formation professionnelle des adultes
    Voir Arrêté n° 923 CM du 09/05/2018
  • -------------------

  • Arrêté n° 966 CM du 14 mai 2018 rendant exécutoire la délibération n° 7-2018 CA du 13 avril 2018 relative à l'avenant n° 5 à la convention entre les syndicats des chirurgiens-dentistes libéraux de la Polynésie française et la Caisse de prévoyance sociale de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 966 CM du 14/05/2018
  • -------------------

  • Arrêté n° 967 CM du 14 mai 2018 rendant exécutoire la délibération n° 10-2018 CG.RSPF du 19 avril 2018 relative à l'avenant n° 12 à la convention entre les syndicats des masseurs-kinésithérapeutes-rééducateurs de la Polynésie française et la Caisse de prévoyance sociale de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 967 CM du 14/05/2018
  • -------------------

  • Arrêté n° 968 CM du 14 mai 2018 rendant exécutoire la délibération n° 11-2018 CG.RSPF du 19 avril 2018 relative à l'avenant n° 5 à la convention entre les syndicats des chirurgiens-dentistes libéraux de la Polynésie française et la Caisse de prévoyance sociale de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 968 CM du 14/05/2018
  • -------------------

  • Arrêté n° 969 CM du 14 mai 2018 rendant exécutoire la délibération n° 5-2018 CA.RNS du 20 avril 2018 relative à l'avenant n° 5 à la convention entre les syndicats des chirurgiens-dentistes libéraux de la Polynésie française et la Caisse de prévoyance sociale de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 969 CM du 14/05/2018
  • -------------------

  • Arrêté n° 970 CM du 14 mai 2018 rendant exécutoire la délibération n° 6-2018 CA.RNS du 20 avril 2018 relative à l'avenant n° 12 à la convention entre les syndicats des masseurs-kinésithérapeutes-rééducateurs de la Polynésie française et la Caisse de prévoyance sociale de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 970 CM du 14/05/2018
  • -------------------

  • Arrêté n° 980 CM du 14 mai 2018 rendant exécutoire la délibération n° 9-2018 CG.RSPF du 19 avril 2018 instituant une grille de salaires de référence pour les salariés des établissements et organismes oeuvrant dans les domaines médico-éducatif et socio-éducatif financés par le régime de solidarité de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 980 CM du 14/05/2018
  • -------------------

  • Arrêté n° 981 CM du 14 mai 2018 rendant exécutoire la délibération n° 1-2018 CA/OPH du 16 mars 2018 adoptant l'état prévisionnel des recettes et dépenses pour l'exercice 2018 de l'Office polynésien de l'habitat
    Voir Arrêté n° 981 CM du 14/05/2018
  • -------------------

Page : 1   2   3   4   5   6   7   8  9   10   11   12   13   14   15   16  

Page précédente