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Journal Officiel 2018 N°48 du 15/06/2018

  • Arrêté n° 438 DIE/FIP du 05/06/2018
    Arrêté n° HC 438 DIE/FIP du 5 juin 2018 portant modification de l'arrêté n° 2372 DIE/FIP du 25 septembre 2015 relatif à l'opération "Travaux de réalisation de la 3e tranche de l'école élémentaire de Papehue" de la commune de Paea, volet : Constructions scolaires, année de programmation : 2015
  • Arrêté n° 439 DIE/FIP du 05/06/2018
    Arrêté n° HC 439 DIE/FIP du 5 juin 2018 portant modification de l'arrêté n° 1669 DIE/FIP du 22 juillet 2015 relatif à l'opération "Révision du schéma directeur d'adduction en eau potable (SAEP)" pour la commune de Punaauia, volet : Études préalables, année de programmation : 2015
  • Arrêté n° 440 DIE/FIP du 05/06/2018
    Arrêté n° HC 440 DIE/FIP du 5 juin 2017 portant modification de l'arrêté n° 1670 DIE/FIP du 22 juillet 2015 relatif à l'opération "Études pour la définition du schéma directeur d'assainissement des eaux usées" de la commune de Punaauia, volet : Études préalables, année de programmation : 2015
  • Arrêté n° 441 DIE/BFC du 05/06/2018
    Arrêté n° HC 441 DIE/BFC du 5 juin 2018 portant versement du Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC), exercice 2018, aux communes isolées de Polynésie française
  • Arrêté n° 34 IDV/MAAT du 06/06/2018
    Arrêté n° HC 34 IDV/MAAT du 6 juin 2018 portant attribution du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "éducateur sportif", mention "plongée subaquatique", option A "en scaphandre"
  • Arrêté n° 269 SAISLV/CT du 06/06/2018
    Arrêté n° HC 269 SAISLV/ct du 6 juin 2018 portant attribution à la commune de Tumaraa d'une subvention de 9.501.120 F CFP soit 79.619,39 euros au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR), exercice 2018, pour la réalisation de l'opération "Acquisition d'un camion à benne 20 mètres cubes"
  • Arrêté n° 270 SAISL/CT du 06/06/2018
    Arrêté n° HC 270 SAISLV/ct 6 juin 2018 portant attribution à la commune de Tumaraa d'une subvention de 9.789.469 F CFP soit 82.035,75 euros au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR), exercice 2018, pour la réalisation de l'opération "Acquisition d'une pelle hydraulique sur chenille de 25 tonnes et d'une remorque"
  • Avis n° 20186 A/APF du 07/06/2018
    Avis n° 2018-6 A/APF du 7 juin 2018 sur le projet de loi organique et le projet de loi pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace
  • Délibération n° 2018-23 APF du 07/06/2018
    Délibération n° 2018-23 APF du 7 juin 2018 portant approbation des conclusions du Comité local d'orientation des Assises des outre-mer
  • Délibération n° 2018-24 APF du 07/06/2018
    Délibération n° 2018-24 APF du 7 juin 2018 portant approbation du projet de convention portant adaptation des conditions de mise en oeuvre de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves aux personnels enseignants exerçant leurs fonctions dans les collèges et lycées de Polynésie française relevant de l'enseignement public et de l'enseignement privé sous contrat avec l'État

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