Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2018 - Numéros normaux > Journal Officiel 2018 N°55 NC du 10/07/2018

Journal Officiel 2018 N°55 NC du 10/07/2018


  • Erratum à l'arrêté n° 658 PR du 23 mai 2018 relatif aux attributions du ministre de la famille et des solidarités, en charge de l'égalité des chances, paru au JOPF n° 32 NS du 24 mai 2018
    Voir Arrêté n° 658 PR du 23/05/2018
  • -------------------

  • Erratum à l'arrêté n° 661 PR du 23 mai 2018 relatif aux attributions du ministre de l'équipement et des transports terrestres, paru au JOPF n° 32 NS du 24 mai 2018
    Voir Arrêté n° 661 PR du 23/05/2018
  • -------------------

  • Arrêté n° 5936 VP/DGAE du 4 juillet 2018 portant extension des prorogations de 3 dépôts portant sur 3 dessins français
    Voir Arrêté n° 5936 VP/DGAE du 04/07/2018
  • -------------------

  • Arrêté n° 5940 VP/DGAE du 4 juillet 2018 portant extension des enregistrements de 485 marques françaises
    Voir Arrêté n° 5940 VP/DGAE du 04/07/2018
  • -------------------

  • Arrêté n° 5948 VP/DGAE du 5 juillet 2018 portant extension d'un dépôt portant sur l'enregistrement d'un modèle français
    Voir Arrêté n° 5948 VP/DGAE du 05/07/2018
  • -------------------

  • Arrêté n° 5934 MED du 4 juillet 2018 portant affectation d'un emplacement du domaine public maritime, sis commune de Hiva Oa, au profit de la direction des ressources marines et minières
    Voir Arrêté n° 5934 MED du 04/07/2018
  • -------------------

  • Arrêté n° 5935 MED du 4 juillet 2018 portant affectation d'un emplacement du domaine public maritime, sis commune de Raivavae, au profit de la direction des ressources marines et minières
    Voir Arrêté n° 5935 MED du 04/07/2018
  • -------------------

  • Arrêté n° 5941 MAE/DGRH du 4 juillet 2018 portant nomination des membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'assistant socio-éducatif principal du cadre d'emplois des assistants socio-éducatifs de la fonction publique de la Polynésie française au titre de l'année 2017
    Voir Arrêté n° 5941 MAE/DGRH du 04/07/2018
  • -------------------

  • Arrêté n° 5945 MCE/ENV du 4 juillet 2018 autorisant la société Bernard Travaux Polynésie (BTP) à installer et exploiter temporairement une centrale d'enrobage, sise dans la commune de Fakarava, établissement de la première classe des installations classées pour la protection de l'environnement
    Voir Arrêté n° 5945 MCE/ENV du 04/07/2018
  • -------------------

  • Arrêté n° 5946 MSP du 4 juillet 2018 portant autorisation provisoire d'ouverture et d'exploitation de l'établissement La Fromagère de Tahiti
    Voir Arrêté n° 5946 MSP du 04/07/2018
  • -------------------

Page : 1   2   3  4  

Page précédente