Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2018 - Numéros normaux > Journal Officiel 2018 N°59 du 24/07/2018

Journal Officiel 2018 N°59 du 24/07/2018


  • Arrêté n° 6377 MET du 18 juillet 2018 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relative à la terre Tiura cadastrée AZ-3 (plan 3) nécessaire à la maîtrise des terrains situés dans l'emprise touristique Tefaurumai dit "3 Cascades", sis à Tiarei, dans la commune de Hitia'a O Te Ra
    Voir Arrêté n° 6377 MET du 18/07/2018
  • -------------------

  • Loi n° 2018-607 du 13 juillet 2018 relative à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense
    Voir Loi n° 2018-607 du 13/07/2018
  • -------------------

  • Décret n° 2018-614 du 16 juillet 2018 modifiant les dispositions du code de l'éducation relatives aux enseignements conduisant au baccalauréat général et aux formations technologiques conduisant au baccalauréat technologique
    Voir Décret n° 2018-614 du 16/07/2018
  • -------------------

  • Arrêté du 21 juin 2018 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 110, 120, 130, 140, 211, 217, 219, 221, 222, 223, 226, 227, 230, 321 et 333)
    Voir Arrêté du 21/06/2018
  • -------------------

  • Arrêté du 16 juillet 2018 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session de 2021
    Voir Arrêté du 16/07/2018
  • -------------------

  • Arrêté du 16 juillet 2018 relatif aux modalités d'organisation du contrôle continu pour l'évaluation des enseignements dispensés dans les classes conduisant au baccalauréat général et au baccalauréat technologique
    Voir Arrêté du 16/07/2018
  • -------------------

  • Arrêté du 16 juillet 2018 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session de 2021
    Voir Arrêté du 16/07/2018
  • -------------------

  • Arrêté du 16 juillet 2018 relatif aux épreuves anticipées du baccalauréat général et du baccalauréat technologique
    Voir Arrêté du 16/07/2018
  • -------------------

  • Comité d'éthique de la Polynésie française. - 1° Avis n° 72 CEPF du 4 mai 2018 relatif au projet de recherche intitulé : "Création d'une collection d'échantillons biologiques humains à des fins de recherches scientifiques sur la ciguatéra (CIGUABANK)"
    Voir Avis n° 72 CEPF du 04/05/2018
  • -------------------

  • Comité d'éthique de la Polynésie française. - 2° Avis n° 73 CEPF du 4 mai 2018 relatif au projet de recherche intitulé : "Détection de l'exposition aux ciguatoxines dans le sang et urines des patients (DIAGNOCIG)"
    Voir Avis n° 73 CEPF du 04/05/2018
  • -------------------

Page : 1   2   3   4   5   6   7   8   9   10  11  

Page précédente