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Journal Officiel 2018 N°59 du 24/07/2018


  • Arrêté n° 6362 MCE/ENV du 17 juillet 2018 autorisant M. Simon Cencier à exercer une activité d'approche des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Bora Bora avec le navire de numéro d'immatriculation PY 17073 (Tohora Bora Bora)
    Voir Arrêté n° 6362 MCE/ENV du 17/07/2018
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  • Arrêté n° 6363 MCE/ENV du 17 juillet 2018 autorisant la SARL Silver Pacific à exercer une activité d'approche des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Moorea avec le navire de numéro d'immatriculation PY 16731 (Ao)
    Voir Arrêté n° 6363 MCE/ENV du 17/07/2018
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  • Arrêté n° 6292 MEJ du 16 juillet 2018 portant approbation de la décision budgétaire modificative n° 1 du collège de Hao adoptée par le conseil d'établissement lors de la séance du 28 mai 2018
    Voir Arrêté n° 6292 MEJ du 16/07/2018
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  • Arrêté n° 6293 MEJ du 16 juillet 2018 portant approbation de la décision budgétaire modificative n° 3 du lycée hôtelier de Tahiti adoptée par le conseil d'établissement lors de la séance du 2 juillet 2018
    Voir Arrêté n° 6293 MEJ du 16/07/2018
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  • Arrêté n° 6312 MET/DTT du 17 juillet 2018 portant suspension provisoire de la licence de transport touristique n° 01B 70T délivrée à Mme Vanessa Alvarez épouse Léon sur l'île de Tahiti
    Voir Arrêté n° 6312 MET/DTT du 17/07/2018
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  • Arrêté n° 6347 MET/DTT du 17 juillet 2018 portant suspension provisoire des licences de transport touristique n° 01B 66T et n° 02C 66T délivrées à Mme Léonie Teraiharoa épouse Teura-Atua Kaukura sur l'île de Tahiti
    Voir Arrêté n° 6347 MET/DTT du 17/07/2018
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  • Arrêté n° 6348 MET du 17 juillet 2018 autorisant la circulation en dehors des heures de service et de manière temporaire, du véhicule D 7084 affecté à la subdivision études et travaux génie civil de l'arrondissement infrastructure de la direction de l'équipement
    Voir Arrêté n° 6348 MET du 17/07/2018
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  • Arrêté n° 6346 MET du 17 juillet 2018 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relative à la terre Tumumehameha cadastrée A-137 (plan 10) nécessaire à l'extension de l'aérodrome de Nukutavake, dans l'archipel des Tuamotu
    Voir Arrêté n° 6346 MET du 17/07/2018
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  • Arrêté n° 6375 MET du 18 juillet 2018 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relative à la terre Farerauaia cadastrée AZ-2 (plan 2) nécessaire à la maîtrise des terrains situés dans l'emprise touristique Tefaurumai dit "3 Cascades", sis à Tiarei, dans la commune de Hitia'a 0 Te Ra
    Voir Arrêté n° 6375 MET du 18/07/2018
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  • Arrêté n° 6376 MET du 18 juillet 2018 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relative à la terre cadastrée N44, N369 et N45 (plan 114) nécessaire aux travaux de la 2e tranche de la route des Plaines et de ses ouvrages annexes (rivière de Matatia, pont de Punaruu) dans la commune de Punaauia
    Voir Arrêté n° 6376 MET du 18/07/2018
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