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Journal Officiel 2018 N°60 NC du 27/07/2018


  • Arrêté n° 6492 MEJ du 20 juillet 2018 portant approbation de la décision budgétaire modificative n° 4 du collège Maco-Tevane adoptée par le conseil d'établissement lors de la séance du 28 juin 2018
    Voir Arrêté n° 6492 MEJ du 20/07/2018
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  • Arrêté n° 6493 MEJ du 20 juillet 2018 portant approbation de la décision budgétaire modificative n° 4 du collège de Punaauia adoptée par le conseil d'établissement lors de la séance du 28 juin 2018
    Voir Arrêté n° 6493 MEJ du 20/07/2018
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  • Arrêté n° 6494 MEJ du 20 juillet 2018 portant approbation de la décision budgétaire modificative n° 3 du lycée professionnel de Faa'a adoptée par le conseil d'établissement lors de la séance du 26 juin 2018
    Voir Arrêté n° 6494 MEJ du 20/07/2018
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  • Arrêté n° 6495 MEJ du 20 juillet 2018 portant approbation de la décision budgétaire modificative n° 1 du Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) en Polynésie française, budget annexe du lycée hôtelier de Tahiti, adoptée par le conseil d'établissement lors de la séance du 2 juillet 2018
    Voir Arrêté n° 6495 MEJ du 20/07/2018
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  • Arrêté n° 6506 MEJ du 20 juillet 2018 portant autorisation d'organisation de la course cycliste pour le Championnat de Polynésie sur route "Course contre la montre individuel" sur la voie publique
    Voir Arrêté n° 6506 MEJ du 20/07/2018
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  • Arrêté n° 6437 MET/DTT du 19 juillet 2018 portant remise en exploitation de la licence de véhicule de remise n° 2-001 délivrée à la SARL "Marama Transports Touristiques" sur l'île de Tahiti
    Voir Arrêté n° 6437 MET/DTT du 19/07/2018
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  • Arrêté n° 6469 MET du 20 juillet 2018 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial, en faveur de la commune de Paea
    Voir Arrêté n° 6469 MET du 20/07/2018
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  • Arrêté n° 6512 MET du 23 juillet 2018 portant nomination de M. Rémi Jean-Philippe Palluaud, ingénieur subdivisionnaire, en qualité de chef de la subdivision des Marquises de la direction de l'équipement
    Voir Arrêté n° 6512 MET du 23/07/2018
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  • Arrêté n° 6513 MET du 23 juillet 2018 portant autorisation d'empiétement d'une superficie de 180 mètres carrés, sur la servitude établie aux abords des ouvrages d'art, sise à Nunue, Bora Bora au profit de Mme Wendy Maiterai épouse Hebert
    Voir Arrêté n° 6513 MET du 23/07/2018
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  • Arrêté n° 49-2018 APF/SG du 19 juillet 2018 modifiant l'arrêté n° 27-2018 APF/SG du 18 mai 2018 portant délégation de signature aux chefs des services administratifs de l'assemblée de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 49-2018 APF/SG du 19/07/2018
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